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 Ergitel : escroquerie (coupable)

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Julik
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Julik


Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006

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MessageSujet: Ergitel : escroquerie (coupable)   Ergitel : escroquerie (coupable) EmptySam 15 Juil - 20:01

Procès ayant opposé Ergitel à la municipalité de Honfleur

Ergitel était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Il est regrettable que l'accusation ait fourni les copies des lettres de Kirah et non celles du prévenu. Cela ne fournit donc aucune preuve quant-à l'irrespect manifesté par le prévenu à l'égard d'un agent de police. Dans un tel cas, c'est la parole de l'accusé contre celle de l'accusation.
Ce faisant, le motif retenu contre Ergitel est l'escroquerie en ayant vendu un poisson un écu au-dessus de la limite autorisée.
En plus du paiement de la différence majorée, il paiera le salaire du fonctionnaire qui a rédigé l'acte d'accusation.
L'amende s'élève à 8 écus.
Justice a été rendue !
le 30 juin,

par Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.


Acte d'accusation

Bonjour votre honneur.
La ville de Honfleur met en procès le sieur Ergitel pour escroquerie. Il a en effet mis en vente un poisson à 21 écus
( https://2img.net/r/ihimizer/img226/1174/20060608fraudes1qj.jpg)
et a réfusé de le racheter au sergent Kirah qui lui a pourtant envoyé une lettre le 8 juin puis une deuxième le 11 juin lui rappelant qu'il devait le racheter sous peine de procès et enfin, lorsque Ergitel a daigné répondre à Kirah, ce n'est pas pour le dire qu'il obtemperais mais pour dire que les prix étaient écrit nul part et qu'elle n'avait pas l'acheter si c'était interdit. A la suite ça Kirah a re-envoyer une explication et depuis plus rien à part une lettre de Ergitel que Kirah a reçu et qu'elle exposeras.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,
étant donné que l'accusé à refuser de racheter le poisson et vu le comportement qu'il a eu envers le sergnet Kirah ainsi que sa non participation à ce procès je demande une peine exemplaire de 100 écus pour outrage à un agent de la force publique et escroquerie.
Dernière plaidoirie de la défense

khirra a oublie de signale ou racheter se poisson car aujourd'hui je comprends toujours pas le jeu il faut lire des tonnes de blabla incomprehensibles je pense que le jeu fontionnerai mieuxsi l'on aprenai au personne de niveau 0 a jouer plutot que de les mettre en proces maintenant il y a un tribunal qu'il en decide et je serai que faire pour la suite
L'accusation a appelé Kirah à la barre

Voici son témoignage :
* entre une nouvelle fois dans la salle. Le cas est un peu plus sensible pour elle cette fois-ci.

Votre honneur.
J'ai constaté sur le marché que cet homme mettait un poisson en vente à un prix plus que prohibitif, dépassant de loin les prix fixés par la mairie.

Je lui ai alors signalé son erreur, lui proposant de revoir son prix :
"Bonjour Ergitel,

Le prix maximum des poissons est fixé à 20 ecus, or vous le vendez à 21. Merci de le racheter sur le marcher et de le revendre à un meilleur prix. En cas de refus, c'est un procès.
Salutations,

Kirah
Sergente de Honfleur "

Le sieur Ergitel, s'est d'abord excusé m'avertissant qu'il ne commencait que depuis peu à vendre sur le marché. Je lui ai indiqué où se trouvait affiché les prix en vigueur sur notre marché.

Deux jours plus tard, le poisson en fraude ne m'avait toujours pas été racheté. Et lorsque j'en avertis l'accusé :
"Bonjour,

Je constate à ce jour que vous ne m'avez toujours pas racheté le poisson en fraude. Merci de le faire d'ici lundi soir. En cas d'absence de réaction, je me verrai dans l'obligation de vous intenter un proces pour escroquerie.
Merci d'avance,

Cordialement,

Kirah
Sergent de Honfleur "

Je recu en retour une réponse assez sèche de l'accusé me reprochant d'avoir outrepassé mes droits en rachetant son poisson et lui demandant de faire de même. Selon lui, aucun règlement ne lui interdisait de vendre ce poisson au prix qu'il souhaitait.

Je lui ai alors rappelé que dans un amas de victuailles, il me fallait acheter les denrées en fraude pour savoir qui était les fautifs. Lui demandant une 3e fois, de bien vouloir racheter ce poisson. Je lui laissai le we - tout homme a droit à son repos - pour corriger son erreur.

L'accusé me répondit qu'il se moquait du règlement et qu'il quittait nos contrées pour éviter un proces. Le croyant sur parole, je ne le contactai plus pendant une semaine tout en surveillant néanmoins ses apparitions régulières dans notre village.

Force me fut de constater, que non seulement, le sieur vivait toujours parmi nous mais y prospérait également ! J'avertis donc Saxon, mon lieutenant et Caturix mon maire des faits cités.
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