Asti
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Date d'inscription : 28/10/2006
 | | Sujet: Atila : trahison (relaxé) Mar 3 Fév - 13:06 | |
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- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Affaire règlée depuis longtemps suite à la fuite du prévenu. Classée sans suite.
Justice a été rendue !
Sam de Beaulieu, Juge de Normandie
Le 5 Avril de l'An de Grâce 1455
- Citation :
- Acte d'accusation
* Morkar entra dans le tribunal et s’installa derrière son bureau. La salle d’audience était bruyante, les habitants de Normandie ayant compris que le procès qui allait se dérouler était d’une extrême gravité.
Le président Godvador fit le silence, appuyé par les huissiers du tribunal, et il donna la parole à Morkar. Celui-ci se leva, regarda un instant la salle, puis commença à parler… *
Moi, Morkar, Procureur de Normandie, en ce jour du 22 janvier 1455, signifie la mise en accusation pour Trahison du Sieur Atila de Champagne dit le magnifique.
Selon la Volonté Royale, par les pouvoirs conférés par le Duché, par le représentant plénipotentiaire de la Couronne, le Duc Ruthra, par la vertu du respect du Corpus Legislatif Normand, nous, Cour de Normandie, signifions la mise aux arrêts du Sieur Atila. Nous demandons à la Maréchaussée d’Honfleur, ville de résidence du prévenu, de l’arrêter et de le mettre en résidence surveillée, le temps de ce procès.
Nous versons à ce procès les preuves suivantes, en signifiance de sa mise en accusation :
- Malgré l’interdiction qui lui a été faite de revenir en Champagne, pour trahison, le Sieur Atila a rompu ce décret daté du 14 juillet 1454 en se présentant de nouveau, sachant que les réserves qui lui avaient été accordées n’ont pas été obtenues de sa part (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14846)
- Le Sieur Atila s’est rendu responsable d’allégations concernant la famille royale, faisant de lui un criminel qui doute de l’ascendance royale du jeune Dauphin (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5224660#522466).
- Enfin, le Sieur Atila est soupçonné d’avoir usé d’une forme possible de sorcellerie en pouvant se rendre en Champagne alors que sa présence été avérée en Normandie.
Que le procès s’ouvre et qu’il montre à tous que la Justice n’est pas une affaire de politique, d’allégeance, mais qu’elle dépasse les frontières et les intérêts.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L'accusation a appelé Ruhtra à la barre
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