Traité commun sur l'achat et la vente de marchandises rares

Posté par Rohana le 1er février 53 (06) :

TRAITE COMMUN SUR L'ACHAT ET LA VENTE DE MARCHANDISES RARES

Les signataires s'engagent à respecter les règles suivantes :

L'achat et la vente de fer, de bois et de leurs produits dérivés est strictement réglementé. Seuls les habitants du Duché/Comté seront autorisés à acheter ou vendre ces produits librement sur la foire ou les marchés des villes.


Les marchands étrangers souhaitant acquérir ces denrées devront avoir été annoncés par une lettre d'accréditation, envoyée par le Duc/Comte ou par le Commissaire au Commerce de leur région au Duc/Comte ou au Commissaire au Commerce de la région vendeuse, laquelle lettre devra avoir été acceptée par le Duché/Comté vendeur.


Tout acheteur ou vendeur dérogeant à ces règles sera passible de sanctions dans le Duché/Comté vendeur en fonctionde sa législation, ainsi que de sanctions éventuelles dans le Duché/Comté acheteur au titre de falsification d'accréditation officielle.

Les objets entrant dans la liste de ces réglementations sont :
- le fer
- Le fer brut
- les couteaux
- les lames non forgées
- les lames de haches
- les haches aiguisées ou non
- les seaux cerclés
- le bois
- les échelles petites ou grandes
- les manches
- les coques
- les rames
- les barques
- les seaux non cerclés
- les fûts

De même le rachat automatique de toute denrée sans distinction sans accréditation sera sévèrement puni.

Un exemple de lettre d'accréditation pourra être le suivant :

Le Duché/Comté de XXXXXXX mandate le Sieur/ la Dame XXXXXXXX en vue de l'achat de fer/bois/produits dérivés à préciser au prix de XXXXXX écus.
L'achat portera sur une quantité de XXXXXXXXX kilos/stères/pièces et le mandataire est nommé pour la période du XXXXXXXXXX au XXXXXXXX de cette année.
Signature du Duc/Comte/Commissaire au Commerce : XXXXXXXXXXX

Un exemple de lettre d'acceptation sera le suivant :

Le Duché/Comté de XXXXXXXXX accepte le mandat du Sieur/ de la Dame XXXXXXXX pour l'achat de XXXXXXX kilos/stères/pièces de fer/bois/produits dérivés au prix de XXXXX écus.
Signature du Duc/Comte/Commissaire au Commerce : XXXXXXXXXXX

Signatures des différentes parties... blablabla...


Il est bien entendu possible que les prix et la quantité d'objets à acheter souhaités par le duché acquéreur soient légèrement différents des prix et quantités proposés par le duché vendeur... La lettre d'acceptation seule sera contrat de vente.