Julik
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 | | Sujet: Décret sur l'impôt ducal de juillet 54 Jeu 5 Oct - 0:16 | |
| - Conseil ducal a écrit:
- Levée de l'impôt
1. La Conseil de Normandie décide, pour ce mois de Juillet 1454, de la levée d'un impôt sur les cultures, élevages et échoppes de Normandie, au bénéfice exclusif du Trésor ducal, celui-ci ayant été mis à forte contribution ces derniers mois pour assurer à chaque Normand sécurité, confort et indépendance.
Calcul de l'impôt
2. L'impôt est identique pour chaque Normand, quelle que soit son lieu de résidence. Chacun de ses biens fonciers est taxé comme suit :
- Par champ de blé : 10 écus.
- Par champ de maïs : 9 écus.
- Par champ de légumes : 8 écus.
- Par élevage de moutons : 8 écus.
- Par élevage de cochons : 8 écus.
- Par élevage de vaches : 5 écus.
- Par échoppe : 8 écus.
Collecte de l'impôt
3.1 Le Conseil de Normandie confie aux maires la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville, impôt qu'ils reverseront ensuite intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.
3.2 Le Conseil de Normandie fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le 11 juillet dans toute la Normandie.
3.3 Le montant total de l'impôt est dû au Duché au plus tard dans les 15 jours après la publication du présent décret en gargotte. Une majoration du 10% du montant de l'impôt sera réclamée au maire par jour de retard dans le versement.
Publicité de l'impôt
4. Chaque maire de Normandie communiquera le présent décret aux gens de sa ville par le biais d'un message du Maire.
Fait le 17 juillet 1454 à Rouen,
Aegidius, duc de Normandie,
Le Conseil ducal. | |
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