La baronnie d'Etreham
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
La baronnie d'Etreham

Domaine et bibliothèque de dame Julik
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-14%
Le deal à ne pas rater :
Apple MacBook Air (2020) 13,3″ Puce Apple M1 – RAM 8Go/SSD 256Go
799 € 930 €
Voir le deal

 

 Az90 : trouble à l'ordre public (relaxé)

Aller en bas 
AuteurMessage
Julik
Admin
Julik


Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006

Az90 : trouble à l'ordre public (relaxé) Empty
MessageSujet: Az90 : trouble à l'ordre public (relaxé)   Az90 : trouble à l'ordre public (relaxé) EmptyMer 7 Mar - 12:22

Procès ayant opposé Az90 au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Az90 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vous étiez peut-être énervé mais cela n'excuse pas vos insultes !! Si vous ne les supportiez pas, vous n'aviez qu'à quitter la taverne, personne ne vous obligeait à rester !!
Je vous condamne donc à une amende alternative de 5 écus mais sachez que la peine aurait pu etre beaucoup plus sévère. Quand au sieur Diablotc, évitez de prendre de haut les normands sinon vous finirez par le regretter un jour !
Le juge d'application des peines va vous contacter pour vous expliquer la procédure.
Justice a été rendue !

Kark, Juge de Normandie
Le 12 Février de l'An 1455



Acte d'accusation

Le procès qui nous occupe maintenant est celui d’Az90 qui est accusé de troubles à l’ordre public.

Voici les faits :
Messire Diabolo de Tournai vient de Flandres dans le cadre de la mobilisation générale vu les événements actuels à nos frontières.
Après une longue et harassante marche, il entre dans une taverne Honfleuraise pour se reposer et boire un verre quand sans raison apparente, le Sieur Az90 à commencé à l’insulter.
Voici un exemple de ses déclarations :
https://2img.net/r/ihimizer/img258/3454/preuve1sd1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img258/2666/preuve2nu9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img112/7876/preuve3gw8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img258/7364/preuve4ed5.jpg
http://img442.imageshack.us/img442/668/preuve5ce1

J’appelle à la barre Az90. J’espère qu’il sera autant en verve que dans cette taverne !
Ensuite le Sieur Diabolo de Tournai viendra nous raconter ses mésaventures

Hagar, Procureur de Normandie
Le 6 février 1455

Première plaidoirie de la défense

boujours la cour
voici ma version. je discuté avec un amis, é diablo tout d'un coups ma dit que je savé pas écrire. alrs que gété de trés mauvaise humeur, j'ai laisser passer mé aprés il arété pas alrs je les prevenu quil arete. mé il a recomencé alrs se me suis énervé. vous vous en conviendré monsieur le juge que tout le monde ne peut pas etre tout le temps de bonne humeur.jespere que se malatendu seras pas punis

au revoir
Réquisitoire de l'accusation

* Après avoir entendu les deux parties, le Procureur prit la parole *

Et bien et bien…..

Je crois que personne n'est irréprochable dans cette affaire. Le prévenu n'avait certainement pas à parler de la sorte au Sieur Diabolo c’est certain.

Quant à vous Messire, vous venez en Normandie afin de défendre le Domaine Royal en cas de conflit et nous vous en sommes très reconnaissants mais cela vous donne-t-il le droit de rabaisser le premier paysan que vous rencontrez ? Votre sensibilité à été touchée par les paroles d'Az90 mais les propos que vous avez tenu à son encontre sont tout aussi blessant !

Dès lors, je préconise une peine alternative à l’encontre d’Az90 qui espérons le l’encouragera à ne plus proférer d’insultes.

Hagar, Procureur de Normandie
Le 8 février 1455

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Diablotc à la barre

Voici son témoignage :
*Diablo arriva dans le tribunal, il salua le tribunal, le procureur et le juge*


Bonjours messire, j'ai donc porté plainte contre ce sir, car il se trouve que, avec toute bonne foi, je me deplace des flandre, je laisse ma future épouse, et beaucoup d'amis pour venir vous aider dans cette guerre, et voici comment cette homme m'acceuil : il m'insulte deja a mainte reprise, et me menace avec un couteau et avec ses coup de poing de "90" de force

c'est la premiere fois que je suis aussi mal acceuilli, je oute que tout les normands soit comme ca, j'en connait, et c'est vraiment un cas a part celui la

J'epsere qu'il va etre puni par la justice

au revoir

*diablo salua la cour*
Revenir en haut Aller en bas
http://bibliodejulik.actifforum.com
 
Az90 : trouble à l'ordre public (relaxé)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La baronnie d'Etreham :: La bibliothèque :: Rayon justice & législation :: Le tribunal normand :: Affaires courantes :: Affaires courantes 1455-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser