Procès ayant opposé Cyrius_back au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Cyrius_back était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Il est vraiment dommage que vous ne sortiez de votre mutisme que lorsque vous etes devant le tribunal. Néanmoins vous avez du faire face à des conditions extremes et je saurai en tenir compte. Je vous condamne donc à rembourser la somme de 10 écus à la mairie de Lisieux. Le juge d'application des peines va vous contacter pour vous expliquer la démarche à suivre.
Justice a été rendue
Kark, Juge de Normandie
Le 11 Février de l'An 1455
Acte d'accusation
* Après avoir pris connaissance de l’affaire suivante le Procureur prit la parole *
En ce 6 février 1455 s’ouvre le procès du Sieur Cyrius_back qui est accusé d’escroquerie.
En effet, ce pêcheur Honfleurais à vendu sur le marché de Lisieux 3 poissons au prix de 20 écus.
Et ce en dépit de la loi sur les ressources naturelles reprise dans le Corpus législatif sous les références Livre IV A-1 article III qui interdit la vente des ressources naturelle dans les villages ou elle n’a pas été produite.
Le prévenu est appelé à la barre ainsi que le Lieutenant Frobbie qui a mené l’enquête
Hagar, Procureur de Normandie
Le 6 février 1455
Première plaidoirie de la défense
Bonjour,
Certes, il est vrai que j'ai été vendre des poissons a Lisieux, vu que le maire de Honfleur ne veule pas me répondre au sujet d un contrat pour du poisson a 18 ecu, n ayant pas le droit d en vendre a un prix inferieur a celui-ci.
Par contre, je n ai reçu aucun message de la part de l accusateur, ou alors il est passé a la trape.
Veuillez comprendre que j aurais volontiers remboursé messire Frobbie, si j en aurais eu connaissance.
Coredialement.
Réquisitoire de l'accusation
* Après avoir entendu l’accusé *
Vous avez été vendre votre poisson à Lisieux parce que le Maire d’Honfleur ne vous l’achetais pas. Voilà qui va prolonger votre contrat avec la Mairie. Les instructions ne sont-elle pas de laisser le poisson en vente et que la Mairie les achètera ?
Bref cela nous éloigne de l’acte d’accusation.
Vous n’avez pas respecté la loi sur les ressources naturelles et cela, le Maire d’Honfleur n’y peut rien. Vous auriez fini par le vendre votre poisson, sur le marché de Honfleur.
C’est pourquoi je demande à la Cour de vous condamner à racheter vos 3 poissons à la Mairie de Lisieux et à une amende alternative
Hagar, Procureur de Normandie
Le 8 février 1455
Dernière plaidoirie de la défense
quand vous arrivé a 0 ecu vous etes bien obligé, sinon vous mourrez de faim.
7 jours sur le marché et ca fait 5 poisson et 0 de vendu.regardez le marché de honfleur et voyez comment c est impossible d en vendre, au moins une bonne trentaine de poisson iferieur au seuil mini de 18 ecu.
je l ai fais pour continuer le jeu.
Salutations
L'accusation a appelé Frobbie à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Messire le Juge et Messire le Procureur,
Le 2 Février, alors que je faisais tranquillement un tour du marché, j’ai vu 3 poissons en vente. J’en ai tout d’abord acheté 1, puis finalement les 3, pour éviter que quelqu’un d’autre ne les achète.
J’ai envoyé un courrier à Cyrius_back pour lui indiquer qu’il n’avait pas le droit de vendre un produit naturel ne venant pas de Lisieux. Afin de régler cela à l’amiable, je lui ai demandé de me racheter les 3 poissons.
Je vous laisse deviner la suite : il n’a pas daigné me répondre !
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