Normandie - Champagne : traité de concorde

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Traité de concorde Normandie - Champagne a écrit:: Traité de concorde entre la Normandie et la Champagne

En date du 18 septembre 1451, les deux conseils et ducs du duché de Normandie et du Duché de champagne viennent de conclure un accord d'amitié entre leur deux peuples.
Dans sa quietude de montrer au peuple normands son amitié profonde le duc de champagne Caedes a decider de retirer sa condamnation a mort sur l'ancien duc Phooka, le Duc de normandie sieur a repondu a se temoignage d'amitié en reconnaissant la chretienneté du duché de champagne.
Apres ses temoignages d'amitiés les deux ducs ont ecrits le traité de concorde qui temoigne de l'amitié des peuples normands et champegnois dont voici l'exemplaire :

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Caedes, duc de Champagne et Sieur, Duc de Normandie ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Normandie et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant

Article III
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre.Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article IV
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Au nom du Duché de Champagne: Caedes, Duc de Champagne
Au nom du Duché de Normandie: Sieur, Duc de Normandie

Témoins:
tsarine, Duchesse et Chambellan de Champagne
miki54, grand commandeur des ambassadeurs normands