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 [SM] Procès Lescure

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Julik
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Julik


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[SM] Procès Lescure Empty
MessageSujet: [SM] Procès Lescure   [SM] Procès Lescure EmptyVen 24 Nov - 1:07
Lévan, le 07 mai 54 a écrit:
En vertu des pouvoirs judiciaires que nous confère la Charte du Royaume de France, nous désaisissons la justice normande de l'affaire opposant le Duché de Normandie au Cardinal Lescure. L'assemblée des Pairs, constituée en Haute Cour de Justice, instruira l'affaire.

L'éxécution de la peine du prévenu est suspendue.
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