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 Eowyn04 : esclavagisme (relaxé)

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AuteurMessage
Julik
Admin
Julik


Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006

Eowyn04 : esclavagisme (relaxé) Empty
MessageSujet: Eowyn04 : esclavagisme (relaxé)   Eowyn04 : esclavagisme (relaxé) EmptySam 11 Nov - 12:10

Procès ayant opposé Eowyn04 au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Eowyn04 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Soit !
Je vous condamne à rembourser la personne lésée d'ici une semaine.

Justice a été rendue !
Petagz D'Orbieux, le 7 Novembre 1454



Acte d'accusation

Eowyn04, habitante de Fécamp, s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant une personne pour 15 écus au lieu de 16.

Cette embauche constitue une infraction à la grille des salaires de Fécamp.

https://2img.net/r/ihimizer/img253/2655/eowyn04gathuor15cuswb1.jpg

Corum de Mortain, Procureur de Normandie.
le 01 Novembre 1454.
Première plaidoirie de la défense

votre honneur je suis coupable etle regrete cette faute d'inatention etait involontaire je suis tres etourdie pour1 ecus je me suis fourvoyee je suis prete a reparer et avec votre clemence a reparer selon votre volonte je presente toutes mes exuses a mon employe
Réquisitoire de l'accusation

Bien comme le prévenu s'excuse et s'engage à rembourser la personne lésé, je ne vois pas de raison de la condamner... à condition que le remboursement soit effectué rapidement !
Dernière plaidoirie de la défense

merci a cette cour et je vais de ce pas ecrire a mon employe pour agire selon sa volonte pour le dedommager merci votre honneur
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Eowyn04 : esclavagisme (relaxé)
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