Procès ayant opposé Darkpatou au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Darkpatou était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Moi j'ai une preuve que Darkpatou a donné un point de confiance à Harwenn (sa fiche) après qu'il lui ait envoyé une missive, je ne peux vous le dire. De toute façon Harwenn est morte mais cela ne laissera en rien le crime impuni.
Je condamne donc Darkpatou a payé deux fois la différence entre son embauche et l'embauche minimum autorisé, c'est à dire deux écus.
Justice a été rendue !
Petgaz D'Orbieux, le 3 Novembre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
Acte d'accusation
Messire Darkpatou, habitant de Fécamp, s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Harwenn pour 15 écus au lieu de 16.
Cette embauche entre en contradiction avec la grille des salaires de la vilel de Fécamp.
https://2img.net/r/ihimizer/img422/9721/illegaloy7.jpg Corum de Mortain, Procureur de Normandie.
le 01 Novembre 1454.
Première plaidoirie de la défense
moi Darkpatou reconnais les faits mais pour ma défense j'ajouterais que je l'ai fait par ignorance de cette loi et sue j'ai essayer de contacter Harwenn afin de réparer cette erreur mais n'ai eu aucune réponse de sa part aussi lui ais-je donner un point de confiance pour essayer de réparer ma faute c'est d'ailleurs le seul point qu'il est a ce jour. En espérant que vous serez compréhensif je vous remercie de m'avoir écoutée.
Réquisitoire de l'accusation
Avez vous une preuve de ce que vous avancez là ?
Dernière plaidoirie de la défense
malheureusement non n'ayant découvert que hier comment faire un screen je n'ai aucune autre preuve de mon innocence, que ma parole ...
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