Procès ayant opposé Fantome2040 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Fantome2040 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Comprenez Messire Fantome, c'est leurs paroles contre la votre. Or eux ils ont des preuves et pas vous. Même s'ils vous ont provoqués ça ne justifie en rien le fait de les avoir insulter. La prochaine fois que cela arrivera montrer vous plus intelligent que votre interlocuteur et ne répondez pas. En attendant je ne peux pas fermer les yeux sur un tel comportement. Je vous condamne donc à une amende de 10 écus, en espérant que vous ne recommencerez plus.
Justice a été rendue !
Petgaz D'Orbieux, le 3 Novembre 1454.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
fantome2040, habitant de Dieppe, est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir proférer des insultes en taverne.
https://2img.net/r/ihimizer/img45/443/preuvefantome4zm5.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img45/6672/preuvefantome1pg9.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img158/4526/preuvefantome2sk4.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img158/5908/preuvefantome3jv5.jpg Corum de Mortain, Procureur de Normandie.
le 01 Novembre 1454.
Première plaidoirie de la défense
Pour ma défense je tiens à signaler que j'ai été provoquer. N'étant pas de nature servile j'ai donc répondu aux insultes qui ont été proférées à mon encontre. Dans cette affaire je ne suis le seul coupable et je tiens à vous dire, M.le juge de faire preuve de discernement.
Mes sincères salutations et dans l'attente du réponse favorable de votre part.
Réquisitoire de l'accusation
Et bien présentez nous donc les preuves de ce que vous avancez et nous pourrons voir alors pour "nuancer" la peine qui sera votre... car vous ne vous en sortirez pas avec une excuse de gamin du genre " c'est pas moi qui ai commencé, c'est l'autre!".
Il n'y a rien de plus puéril ! Assumez vos actes !
Dernière plaidoirie de la défense
je ne peut vous présenter de preuves car nouveau dans ce jeu je ne connaissais pas la maniere de m'en procurer c'est pour cela que je me suis renseigné auprès de M.Petgaz. J'assume parfaitement mes actes mais je tiens a signaler que la faute est partagée. Dans cette histoir je ne suis pas le seul coupable et j'éspère que la justice fera preuve de discernement et ne s'attaquera pas qu'au plus flaible car cela est trop facile. Médité la dessus....
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