Procès ayant opposé Donsergio au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Donsergio était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
L'accusé a embauché à trois reprises un écu en-dessous du salaire minimal pour 19 points de caractéristiques. Il a donc violé la loi à trois reprises.
Au moins, il s'est présenté devant le tribunal, ce qui ne peut qu'adoucir sa peine. Celle-ci s'élèvera à 8 écus.
Justice a été rendue !
le 30 septembre,
Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
Acte d'accusation
* Voyageur ouvrit le dossier suivant et presenta le dossier au juge*
Monsieur le juge,
Sir Donsergio a visiblement lancé un concours du meilleur esclavagiste a Honfleur. Il est actuellement en tete avec pas moins de 3 embauches a 21 ecus au lieu des 22 prevue par la loi. Afin de le recompensez de sa belle victoire , je l'ai donc inviter dans ce tribunal pour qu'il recoive de votre main le fouet d'argent ainsi que le reste des cadeaux surprise reservé au vainqueur.
https://2img.net/r/ihimizer/img245/7494/esclavagisme3embauchehr6.png https://2img.net/r/ihimizer/img174/1808/rr01ln8.jpg Voyageur, Procureur de Normandie en CDD
LE Dimanche 24 Septembre 1454
Première plaidoirie de la défense
je paierai pour ces actes
Réquisitoire de l'accusation
eh bien ce fut court comme defense. L'accusé n'eprouvant aucun remord a exploiter sauvagement les membres de sa communauté je serais sans pitié. Votre Honneur je reclame 16 ecus d'amende 6 ecus correspondant a la difference des salaires multiplié par deux et une amende supplementaire de 10 ecus, je juge Sir Donsergio recidivsite puisqu'il a fait fit des conseils des forces de police lors de sa premiere infraction il etais donc conscient de ses actes. J'ajouterais a cela 300 coups de fouets sur place publique ca lui apprendra ce qu'on pu ressentir ses victimes. Je demande egalement la saisie immediate du fouet de Messire Donsergio afin de lui passez l'envie de recommencer
Voyageur, Procureur "cynique" de normandie
Le Lundi 25 Septembre 1454
Dernière plaidoirie de la défense
merci
bravo a la justice bien sur que j'ai des remords,
c'est la premiere fois que je passe en jugement et j'ai vu nettement pire dans les affaires precedentes avec des moins fortes sommes. je n'aimerai pas etre votre conscience !
j'ajouterai aussi que je ne suis pas connecte toute la journée et il etait trop tard lorsque j'ai eu le mail de la police pour retirer mes offres.
j'ajouterai encore que lundi c'est 21 mardi 22 samedi 21.
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