Procès ayant opposé Berog à la municipalité de Bayeux
Berog était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Messire Berog, nos lois sotn claires et très visible. Un marchand étranger qui entre sur les terres normandes doit s'acquitter d'une taxe de 100 écus dès qu'il entrera dans la première ville normande.
N'ayant pas fais cela, la loi prévois une peine de 100 écus d'amende pour chaque marchandise mise en vente. Ayant vendu du poisson et de la farine, vous serez condamné à payer une amende de 200 écus."
Cronos d'Yvetot
le 25 jour d'Août
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.
Acte d'accusation
Le Sieur Berog, Alençonnais d'origine, vend à prix cassés des marchandises sur le marché de Bayeux. Il n'a pas payé la taxe de séjour ni la taxe de commerce et ne s'est pas présenté comme étant mandaté auprès de la Mairie.
Je demande donc sa mise en accusation immédiate, étant donné que l'affichage en Mairie est très clair et que j'en déduis que son action est réfléchie.
Première plaidoirie de la défense
il est vrai que ces derniers temps je me suis beaucoup déplacé.. je ne pense faire de ventes à "prix cassé".. mais je suis tout a fait pret à m'acquitter de la taxe.. ceci dit il me faut vous préciser que l'on ne peut plus démenager.. et que dans mon village, le marché a été longtemps saturé.. alors que faire? j'achéte aussi suvent que faire ce peu sur les marchés des différents villages dans lesquels je passe..
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
J'ai été prévenue de dépot de poisson du fait du Sieur Berog par Dame Armella, ancien Lieutenant de Police de Bayeux, sitôt arrivée à la Mairie. Quant elle m'a informée, j'avais déjà commencé un courrier à ce Sire en l'informant pour rappel que le commerce est réglementé en Normandie. Comme je le fais pour chaque personne étrangère à notre Duché. J'ai complété le dis courrier en le prévenant que nous avions trouvé ses marchandises mises en vente sur le marché. Un autre habitant de Bayeux m'avait lui aussi prévenu de la vente de farine.Malheureusement le prix en était si bas que je n'ai pu obtenir de cette farine pour vous donner preuve supplémentaire.
Voilà, j'ajoute que mon courrier est resté sans réponse.
Je vous prie votre Honneur, de juger cet acte de façon sévère afin de dissuader d'autres "visiteurs" d'agir de la même façon. Le fait d'ignorer des lois pourtant clairement énnoncées doit être puni !! Je n'admets pas que l'on bafoue ainsi les lois normandes !! Et je suis certaine, votre honneur que votre opinion rejoindra la mienne sur ce point !!!
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Armella à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
Voici la preuve de mon achat d'un poisson au sir Berog :
https://2img.net/r/ihimizer/img227/3083/berogif7.pngBien à vous
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