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 Nicole : trouble à l'ordre public (relaxé)

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Julik
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Julik


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Date d'inscription : 23/06/2006

Nicole : trouble à l'ordre public (relaxé) Empty
MessageSujet: Nicole : trouble à l'ordre public (relaxé)   Nicole : trouble à l'ordre public (relaxé) EmptyLun 11 Sep - 16:17

Procès ayant opposé Nicole au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Nicole était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
"Bien, puisque que cette perosnne était en plein labeur, elel ne peut avoir effectué des actes aussi vils.
Retournez en paix sur vos terres, vous êtes relaxé."


Cronos d'Yvetot
le 22em jour d'Août



Acte d'accusation


Mon cher Juge,

Vu la prise de la mairie de Lisieux dans la nuit du 13 au 14 août par un alençonnais, et pour éviter de potentielles attaques sur nos autres villes normandes, il a été demandé par notre Duc en ce jour, la mise en condamnation de tous les alençonnais présents à Lisieux, pour trouble à l’ordre public.

Selon les autorités normandes, 19 personnes se seraient révoltées avec le meneur.

Nous ne pouvons laisser impuni de tels actes !

Akane,
Procureur Normande,
Le 14/08

Première plaidoirie de la défense

pENDANT LA NUIT DU 13 AU 14 AOUT JE TRAVAILLAIS POUR LE DUCHE VOTRE HONNEUR
Réquisitoire de l'accusation

Elle a travaillé pour le Duché cette nuit la votre Seigneurie, je puis vous l'assurer ...

Donc relaxe de l'accusée .....
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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