Procès ayant opposé Emmanuel.de.bretagne au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Emmanuel.de.bretagne était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
"Comme l'a précisé le Procureur, nous mettons dnas gens un examen pour pouvori faire la lumière sur cette affaire et les innoncentés, s'il s'avère qu'ils sont innocents bien sûr.
Il semblerait d'aillerus que se soit le cas pour vous.
Vous êtes donc libre, mais je vous demanderais de traiterles institutions judiciaires avec un peu plus de respect à l'avenir."
Cronos d'Yvetot
le 22em jour d'Août
Acte d'accusation
Mon cher Juge,
Vu la prise de la mairie de Lisieux dans la nuit du 13 au 14 août par un alençonnais, et pour éviter de potentielles attaques sur nos autres villes normandes, il a été demandé par notre Duc en ce jour, la mise en condamnation de tous les alençonnais présents à Lisieux, pour trouble à l’ordre public.
Selon les autorités normandes, 19 personnes se seraient révoltées avec le meneur.
Nous ne pouvons laisser impuni de tels actes !
Akane,
Procureur Normande,
Le 14/08
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Vos considérations quand à ce que vous trouvez acceptable ou non ne nous interessent pas mais sachez quand même que seul les gens d'Alençon ont été mis en accusation et non pas la ville entiere, ceci qui nous permet de statuer au cas par cas .... Comment dit t'on déja ?? tourner 10 fois sa langue dans sa bouche avant de parler ... c'est ca ???
Cela mis à part, votre Honneur, relaxe, il est manifestement venu à Lisieux pour d'autres raisons que celles de notre affaire.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Emmanuel.de.bretagne à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge,
Permettez moi d'abord de signaler que je trouve innacceptable d'accuser ainsi tous les habitants d'une ville alors que seuls 19 sont coupables. De plus, je ne doute pas que vous pourrez vérifiez que je n'ai pas pu me révoltez dans la nuit du 13 au 14 août puisque j'entreprenais alors une retraite spirituelle.
C'est tout ce que j'ai à dire pour l'instant.
Emmanuel.de.bretagne
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