Procès ayant opposé Haeven au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Haeven était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cronos tapa de son marteau
Comme mon collègue précédent Ruhtra de Tintagel a pû le faire, je condamne cette personne a une amende de 15 écus qui compensera l'immense peine que nous nous sommes donnés pour mettre en place ce procès.
Le 04 Août
Cronos d'Yvetot.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
24/06/06
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Anarchyhope à la barre
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