Deedee
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 | | Sujet: Birolet - TOP - "Lundi mine" - 26/11/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 16:54 | |
|  Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 26 Novembre 1458
Nom de l'accusé: Birolet
Procureur: Elisabeth
Juge: Prud.de.Normandie - Acte d’accusation
- Citation :
- Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.
Madame le juge, Messire Birolet, Bonjour,
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Messire Birolet.
Elle se lève et commence à parler.
Cet homme a embauché un lundi, il a donc enfreint le décret suivant :
- Spoiler:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en
place une journée consacrée au travail à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie
devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour
permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines
sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à
l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
Elisabeth retourna à sa place.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Madame le Juge, Madame Elisabeth, Bonjour
Moi, messire Birolet, je reconnais les faits qui me sont reprochés.
Je n'ai pas agit par cupidité,et encore moins par esprit de fronde envers le duché, mais par inadvertance. J'avais complètement oublié que le lundi était interdit d'embauche.
J'en appele à votre clémence.
Je me conformerais à votre jugement, avec tout le respect que je dois à cette haute intitution.
Cordialement
Messire Birolet
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Et hop au suivant, c'est qu'il y en avait du travail avec les lois actuelles ça elle chômait pas la blonde.
Et bien Messire Birolet, puisque vous acceptez votre jugement, je demande à la Cour de vous condamner à 4 jours de mine.
Et hop un de plus se dit elle en retournant à sa place.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de l’accusation : The_Elros
- Citation :
- Elros arriva dans le tribunal, pour une affaire de non respect de la journée dite « tous a la mine »
Bonjour, membre de la cour.
Le lundi 01 novembre, lors de ma ronde quotidienne à la mairie, j'ai vu plusieurs personnes mettre des embauches à la mairie, dont Birolet. Le soir, elles ont été prise. J'ai donc comme a mon habitude lancé un procès a son encontre.
Voici la preuve de mes avancements:
- Spoiler:
Je n'ai rien à dire de plus, votre honneur.
Elros retourna s'assoir sur le banc de l'accusation[i]
- Verdict
- Citation :
- Bien , puisque tout le monde semble être d'accord sur les faits , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , déclarons coupable l'accusé Birolet pour ne pas avoir respecté la loi « lundi , tous à la mine » . Elle est condamnée à 3 jours de travaux à la mine" , dont elle devra justifier auprès du JAP, Deedee , ainsi qu'une amende de 5 écus .
Fait à Rouen ,
le 26 novembre 1458
Prud de Normandie ,
Juge
- Peine
- Citation :
- [i] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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