Deedee
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 | | Sujet: Dartagnan65 - TOP - 18/10/1458 - Coupable Lun 7 Fév - 16:32 | |
|  Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Octobre 1458
Procès instruit le XX 1458
Verdict rendu le 18 Octobre 1458
Nom de l'accusé: Dartagnan65
Procureur: Stefanofkalachnikov
Juge: Célia - Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membre de la Cour, le boujou!
Ce jour, c'est une affaire de brigandage qui nous amène. En guise d'introduction, je citerai le livre V du Corpus, partie 2,paragraphe B, alinéa 3:
- Citation :
- Article 1 : définition
L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.
Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.
Le Sieur Dartagnan65 ici présent est donc accusé d'avoir participé au racket de Jason_maccord , honorable douanier de Dieppe, dans la nuit du 5 au 6 octobre en compagnie de trois comparses.
Je vous demande, Votre Honneur, de considérer sans aucune clémence les actes des ces hommes: A quatre contre un, ils ne peuvent prétendre agir avec la moindre once d'honneur.
Je souhaiterais faire témoigner le sire Maccord pour qu'il puisse vous dresser l'inventaire de ce qui lui a été dérobé.
Maintenant, Sire Dartagnan65, sachez que vous avez droit à un avocat reconnu par la Normandie pour votre défense. Si vous le souhaitez, contactez la bâtonnière, Dame Elisabeth_stilton
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, vous êtes, certainement, comme moi interdite devant le mutisme de l'accusé!
Car les preuves sont là: le témoignage du sieur MacCord peut difficilement estre remis en doute, l'homme est intègre. Si le préjudice financier peut être chiffré, je vous propose de considérer également l'atteinte à l'intégrité de ce preux normand qui allait, je le rappelle, à Rouen pour y piocher dans la mine.
Je demande donc une amende de quarante cinq (45) écus et deux (2) jours de prison pour le Sieur Dartagnan65. Par la même occasion, je souhaiterais qu'il soit chargé du nettoyage des douves du castel en guise de « récompense » pour sa bravoure...
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation : Jason_Maccord
- Citation :
- MacCord s'avança.
En revenant du port naturel, près de la mine d'or, j'ai été racketté par quatres hommes, dont cet individu : Dartagnan65.
Ils m'ont depouillé de 113 écus, 8 peaux et une miche de pain.
- Verdict
- Citation :
- L'accusé ne daigne se présenter, il est donc incontestablement coupable! Le bon sens voudrait qu'il soit envoyé ce jour au bûcher ; cependant, étant donné la situation économique du Duché, nous ne pouvons nous permettre de gaspiller quelques bûches.
Ainsi, je condamne l'accusé à 2 jours dans les geôles du château, 35 écus d'amende pour le crime commis, 5 écus pour les frais de calva du tribunal, ainsi qu'à 45 jours consécutifs de travaux à la mine.
L'accusé devra bien entendu présenter la preuve de sa présence sous peine d'être renvoyé devant le Juge.
Fait à Rouen le 18 octobre 1458
Par Celia, Petite Peste Normande
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d’ une amende de 40 écus.
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