Deedee
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 | | Sujet: Briewa - TOP - 27/07/1458 - Relaxée Lun 7 Fév - 12:10 | |
| Briewa - TOP- 27 juillet 1458- Relaxée - Citation :
- Juge : Jipelecriket
Procureur: Pacôme
Accusé :Briewa
Acte d'accusation : - Citation :
- *Nouvel acte d'accusation, toujours pour le même motif*
Messire juge,
Nous sommes réunis ce jour d’hui pour faire toute la lumière sur le cas de la dénommée Briewa, originaire de Montmirail, dans le comté du Maine, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l’ordre public.
Le 14 juillet dernier, la dame Briewa est entrée sur le sol normand par la ville de Lisieux, alors qu’elle n’a pas de laissez-passer pour ce faire et que nous étions sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent. Je vous cite ladite proclamation pour que les choses soient claires :
- Citation :
- En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
[…]
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
En conséquence de quoi, la dame Briewa est accusée de trouble à l’ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d’attendre le témoignage du douanier de Lisieux, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.
Se tournant vers l’accusé
Dame Briewa, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l’assistance d’un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.
Pacôme, procureur du duché de Normandie
22/07/1458 Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- Mes seigneurs le bonjour.
je ne connais pas beaucoup de chose en matière de défense et ne suis pas en ignorance de la loi. J ai bien recu ainsi que Dame Diessa le pigeon d'avertissement.
L histoire est la suivante : j'ai décidé de me promener dans divers régions et suis passé saluer Diessa. le maleur a voulu que je me fasse tuer le lendemain de mon arrivée en repartant vers honfleur. sans ce terrible accident qui me paralyse dans cette ville, je serai deja loin trés certainement voir meme rentrée chez moi.
apres a vous de decider si j ai l air une sorciere.
je vous souhaite de prendre la meilleur des décisions
briewa
PS : ces proces vont se multiplier encor longtemp? je ne PEUX PAS me déplacer que vouler vous que je fasse? Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- Après le témoignage et la plaidoirie, place au réquisitoire
Messire juge,
J'avoue ne pas avoir bien compris la défense de l'accusée. Elle nous demande si elle a l'air d'une sorcière alors qu'il n'est nullement question de sorcellerie mais bien de trouble à l'ordre public pour défaut de laissez-passer. Elle nous dit également qu'elle ne peut pas se déplacer, mais qu'y pouvons-nous ? Nous ne lui reprochons pas de ne pas bouger mais bien d'être venue en Normandie sans autorisation. J'ajoute d'ailleurs au passage qu'un laissez-passer lui aurait sans doute aucun éviter cette mésaventure.
Enfin, là où cela devient grave, l'accusée reconnait connaitre la loi et avoir reçu le courrier d'avertissement de la douane. Elle a donc enfreint la loi en toute connaissance de cause et non pas par ignorance, ce qui est une circonstance aggravante de sa culpabilité. Car après avoir entendu la plaidoirie de l'accusée et le témoignage du douanier Gaugericus, il ne fait aucun doute que le dame Briewa est belle et bien coupable de trouble à l'ordre public pour défaut de laissez-passer. En conséquence de quoi, Messire juge, je demande contre elle une amende de 20 écus.
Toutefois, étant donné que l'accusée semble bloquée en Normandie pour un moment et ne pourra donc pas quitter le duché rapidement à la fin du procès comme c'est l'usage en pareil cas, je ne m'oppose pas à ce que cette amende soit commuée en peine alternative, ce qui sera plus utile pour tout le monde, à savoir cinq jours de travail à la mine de Lisieux, assortis cependant d'un écu d'amende pour payer les frais de justice, à savoir le calva qui servira à me désaltérer car toutes ces bêtises m'ont donné soif.
Je cède maintenant la parole à l'accusée pour qu'elle précise la peine qu'elle préfère afin que vous puissiez rendre votre verdict en toute connaissance de cause.
Pacôme, procureur du duché de Normandie
23/07/1458 Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- je m escuse je pensai que ce proces était le meme que l autre ... pour ce qui est de la peine de travailler a la mine cela me fait bien rire vu que depuis que j ai été tuer je ne fait que cela tt les jours a la demande de diessa et galathorn qui sont normands car ils m ont expliqués que vous aviez eu des soucis et que je leur serait utile en travaillant a la mine.
pour ce qui est de mon LP messire Galathorn (douanier d'Avranches) m'avait dit m en obtenir un mais a apparement oublié de prévenir sir Leovigild.
je lui ai écrit hier pour en obtenir un au plus vite.
voila escusez moi pour la meprise de proces et cette gene occasionnée pour pas grand chose.
bonne délibération
Briewa Témoin n°1 de l’accusation :Gaugericus - Citation :
- Monsieur le Juge,
Je vous présente mes sincères salutations.
Pour ce qui est de la raison de ma présence, je ne peux que confirmer que Dame Briewa est entrée sur le territoire de Lisieux sans posséder le moindre laisser-passer.
Dans l'espoir que ces renseignements vous aideront à rendre le verdict.
Bonne journée Verdict : - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que le prévenu nous dit avoir fait la demande de LP,
Déclarons Dame Briewa coupable et la condamnons à payer une amende de 1 écus et à une peine de 5 jours de travail à la mine.
Il appartient à l'accusée de fournir au Juge d'application des Peines la preuve de son travail à la mine , lorsqu'il sera effectué pour être libérée de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie
27/07/1458 - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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