Asti Admin
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| Sujet: Boulegue - Escroquerie - 12 novembre 1457 - Relaxé Mer 3 Fév - 13:55 | |
| - Keyliah a écrit:
- Boulegue - Escroquerie - 12 novembre 1457 - Relaxé
- Personnes présentes a écrit:
- Juge : Keyliah
Procureur : - Accusation: Freixenet (maire de Lisieux) Accusé : Boulegue Témoins de la défense : - - Témoins de l'accusation : - -
- Acte d'accusation a écrit:
- *qui ? Boulegue
*à fait quoi ? a vendu un couteau à 22 écus (prix max : 18 écus) *quand ? 23 Octobre 1457 *à qui? à Natmoula sous mandat *où ? Lisieux *quels sont les préjudices? 4 écus *quelle est la loi en vigueur qui a été bafouée ? loi sur l'escroquerie *qui a mené l�enquête ou signifié le délit ? Natmoula *preuve(s) : https://2img.net/r/ihimizer/img132/3048/boulegue.jpg
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Mes seigneurs, la notion d'escroquerie n'a pas lieu sur cette affaire car l'objet était proposé à la vente et c'est la loi de l'offre et la demande qui dicte les prix!
merci d'en tenir compte dans votre décision. Je me plierai bien entendu à votre châtiment s'il y a bien un chatiment.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- -
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Voici la preuve de mon innocense, personne n'est venue confirmer ma soi-disante escroquerie.
Je vous demande de me relâcher prestement.
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été relaxé.
*Encore une fois, aucun maire à l'horizon ...*
Accusé, Sachez que ce que vous avez fait s'appelle bien de l'escroquerie. Si l'acte d'accusation avait été correctement présenté, la loi complète aurait été mentionnée. Cependant, pour les vices de forme et pour le manque d'intérêt qu'a porté le bourgmestre à cette affaire, vous êtes relaxé.
Que tous sachent que justice a été rendue ce 12ème jour du mois de novembre 1457. | |
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