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Date d'inscription : 28/10/2006
 | | Sujet: Cbxlegueux - TOP - 29 septembre 1457 - Relaxé Mer 3 Fév - 13:12 | |
| - Keyliah a écrit:
- Cbxlegueux - TOP - 29 septembre 1457 - Relaxé
- Personnes présentes a écrit:
- Juge : Keyliah
Procureur : Ciciaa
Accusé : Cbxlegueux
Témoins de la défense :
-
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Témoins de l'accusation :
-
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- Acte d'accusation a écrit:
- Votre honneur,
Nous voici là devant un cas d'achat massif fait le 31/08/1457 sur le marché de Lisieux alors que la ville se retrouvait sans maire, Leovigild mandaté par le Conseil Ducal avait en charge d'assurer un équilibre sur le marché avec un mandat ducal.
Et voilà que Messire Cbxlegueux connaissant il me semble la situation vide le marché en achetant 47 stères à 4 écus que Leovigild avait mis à la disposition des villageois.
Votre honneur en voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/i/cbxachatmassif.jpg/
Je connais bien votre passion pour ce noble matériau, mais votre acte est contre les lois d'achat massif et de l'obligation de Politesse Commerciale.
Nul doute que vous connaissez bien nos lois normandes, mais je me permets de vous les rappeler.
Article 2.2: De l'Achat Massif
Sera considéré comme un achat massif un achat supérieur à 10 articles de nature quelconque par jour.
Si le marché n�est pas composé de 10 denrées identiques ou moins l�achat sera alors limité à 1 denrée.
Exceptions seront faites pour les artisans dont les besoins de leur échoppe peuvent excéder 10 denrées (12 farines pour le boulanger-18 laines pour une houppelande...) dans des limites raisonnables.
La limite raisonnable étant un achat supérieur aux besoins des artisans (13 farines pour un boulanger...)
Toute personne effectuant un achat massif se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public
5- De l'Obligation de Politesse Commerciale
Chaque personne désirant vendre ou acheter sur le marché d'une ville ou acheter sur le marché de la mairie d'une ville normande dont il n'est pas résident, devra avant toute vente ou achat , se présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquel il souhaite vendre ou ce qu'il souhaiterait acheter dans les limites imposées par les lois sur les achats ou ventes massives .
Les personnes mandatées par le CaC de Normandie devront uniquement se présenter au maire et fournir l'autorisation d'achat qui leur a été signée par le CaC
Je me permet de vous rappeler que vous avez droit de vous faire représenter par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Fait à Rouen le 11 Septembre 1457
Ciciaa de Combray
Procureur de Normandie
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- -
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Messire Leovigild a accepté de retirer sa plainte, à condition que l'accusé soit sévèrement sermonné. Etant Fécampois comme lui, je me ferai un point d'honneur à le faire, si Votre Honneur et la Cour n'y voient pas d'inconvénient. En l'absence de poursuites, je demande la relaxe.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- -
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été relaxé.
Le sieur Leovigild ayant retiré sa plainte, Cbxlegueux sera donc relaxé.
Cependant, nos lois ne sont pas là pour être ignorées et il est donc plus que nécessaire de les lui rappeler jusqu'à ce qu'il agisse en conséquence.
Au prochain faux pas, il n'y aura plus d'excuse valable. | |
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