Cloviz - Escroquerie - 27 septembre 1457 - Relaxé

Admin Nombre de messages : 1511 Date d'inscription : 28/10/2006

Keyliah a écrit:

Cloviz - Escroquerie - 27 septembre 1457 - Relaxé

Personnes présentes au procès a écrit:: Juge : Keyliah
Procureur : Cbxlegueux
Accusé : Cloviz
Témoins de la défense :
-
-
Témoins de l'accusation :
- Prud80
- Deidamie

Acte d'accusation a écrit:: Monsieur le juge
Voyez vous ce vil personnage là-bas assis sur le banc des accusés avec une bourse à la place du cerveau.
Cerveau qui fonctionne bien au vu de la taille de sa bourse�.mais c�était sans compter sur la vigilance de ma tyranne de Rouen.

Voyez vous monsieur le juge le sieur Cloviz s�amuse à à spéculer dans notre bonne vieille capitale.
Lors de fait il possédait 2245 écus, avec cela il a acheté 44 pain à dame corvignac boulangère de Rouen.
Ensuite le lendemain il a mis en vente ces 44 pains en vente, lorsque la tyran, Prud80 a constaté l�infraction il avait sur lui 2693 écus
Cela représente une fraude de 448 écus�

Déplus il voyage sans laisser passer sur les terres normande et qui plus est il se trouve dans notre capitale interdite à tout étranger
Il ignore les courriers de la maréchaussée ainsi que ceux de la mairesse
Il est dans la ville depuis le 11 aout, le dossier monté le 20, j�imagine donc qu�il ne c�est pas arrêté à 44 pains�.

Accusés écouté moi, ceci vous concerne, ce sont les loi que vous enfraigner

Article 2.1: De la Vente Massive
Sera considérée comme vente massive toute vente journalière représentant plus de 2 jours de production .
Toute personne effectuant de la vente massive se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public

Article 2.2: De l'Achat Massif
Sera considéré comme un achat massif un achat supérieur à 10 articles de nature quelconque par jour.
Si le marché n�est pas composé de 10 denrées identiques ou moins l�achat sera alors limité à 1 denrée.
Exceptions seront faites pour les artisans dont les besoins de leur échoppe peuvent excéder 10 denrées (12 farines pour le boulanger-18 laines pour une houppelande...) dans des limites raisonnables.
La limite raisonnable étant un achat supérieur aux besoins des artisans (13 farines pour un boulanger...)
Toute personne effectuant un achat massif se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public

Article 2.3: De la Spéculation
Pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite.
La spéculation particulière constitue un délit dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculper pour le motif d'escroquerie.

Les maires ayant un pouvoir régulateur de leurs marchés ils ont droit de spéculation pour la mairie.

5- De l'Obligation de Politesse Commerciale

Chaque personne désirant vendre ou acheter sur le marché d'une ville ou acheter sur le marché de la mairie d'une ville normande dont il n'est pas résident, devra avant toute vente ou achat , se présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquels il souhaite vendre ou ce qu'il souhaiterait acheter dans les limites imposées par les lois sur les achats ou ventes massives .
Les personnes mandatées par le CaC de Normandie devront uniquement se présenter au maire et fournir l'autorisation d'achat qui leur a été signée par le CaC

Article 2 : L�escroquerie :

Le crime d�escroquerie est reconnu
- lors de spéculation de la part d�une personne sur un marché et lors du non-respect d�un décret économique.

Pourront être invoquées comme sanctions vis-à-vis de ces infractions une amende allant du bénéfice fait par l�escroc au double de ce même bénéfice 10 écus, cela pour la première fois. Pour la seconde fois, le contrevenant encourra une amende allant du montant du bénéfice jusqu�au prix où a été vendu l�objet 10 écus le bénéfice fait par l�escroc. Au-delà une amende allant du prix de l�objet vendu et qui est à l�origine du procès jusqu�à cette même somme multiplié par 5 et l�ordre de justice de rembourser sa victime.
- Lors d�abus de fonction tel que l�abus financier mais aussi l�utilisation de points d�états pour son besoin personnel.

En conséquence de l�utilisation de ces points, le prévenu devra s�acquitter de travaux forcés et d�une amende à hauteur de 65 écus, montant auquel ces points sont estimés.
- lorsqu�une personne abuse du rachat automatique (si jamais celui-ci devient nominatif).

Le juge normand considèrera que le bénéfice est de 2 écus par objet vendu par rachat automatique et cela au-delà du vingtième objet vendu par rachat automatique en moins d�une semaine.

Cbxlegueux attendait que l�accusé finisse de lire les lois.

Accusé, qu�avez-vous donc à dire pour votre défense

Je vous signale aussi que vous avez droit de vous faire représenter par un avocat reconnu par le Duché de Normandie

Fait le 24 aout 1457
Cbxlegueux, procureur de Normandie
Première plaidoirie de la défense

Première plaidoirie de la défense a écrit:: pitiée....
je suis mourant l armée de dieppe ma massacré.
je suis convalaissant pendant 44 jours dans votre bonne vieille ville..
je sais je suis un malotrut de commerçant ...malalonaite voleur menteur mais pitiée ...
je merite la mort alors condané moi a l écartellement par pitiée je veu en finir de cette vie de voleur
merçi a vous de plaider a ma condanation a mort j en peu plus de cette misérable vie ...

Réquisitoire de l'accusation a écrit:: votre honneur, si même l'accusée plaide coupable, je crois que ne devons plus nous posé de questions

cbx se gratte la tète,
vous condané à mort cela me plais fait bien...

cependant je crois que cela rélève de l'ironie.

j'ai une autre idée pour vous:
vous acheté 5 miches de pain à 500 écus et la miche à 400 écus
et vous disparaisé de la normandie

monsieur le juge, je vous explique pourquoi je procèdé de la sorte
envoyé de l'argent pas la fenêtre ne sert à rien, si le prévenu accepte ma proposition, il éccopera d'un amende qu'il mérite
je doute qu'il accepte vous son statut de récidiviste et sa volonté d'ignorer tout contact avec prud80, maire de rouen

si il ne rachète pas les miches,j'espère que vous comprendez que c'est un récidiviste hors pairs
je vous demanderai de le vidé de sa fortune personnel
soit environ 3000 écus, une peine de prison et un bannissement de normandie!

cbxlegueux
25 aout 1457
Procureur de Normandie

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: pitiééééééééééééééééééééééééééééééééééé
c pas moiiiiiiiiiiiii

Témoin de l'accusation, Prud80 a écrit:: Votre Honneur , mesdames et messieurs les jurés ,

l'on me fait venir à la barre pour témoigner en faveur de l'accusé ?
Je n'ai rien à dire en sa faveur . Je l'ai croisé de nouveau en taverne ces derniers temps , et lui ai demandé s'il comptait faire quelque chose afin de montrer sa bonne foi ... que nenni ... il a voulu mettre fin à ses jours devant plusieurs personnes mais je n'ai fi de sa démonstration ... alors , comme à son habitude , il a préféré fuir sans prévenir bien sur .
La municipalité a laissé sur le marché 5 miches de pains à 500 écus et 1 à 400 pour le cas où il se repentirait ... mais je pense que c'est peine perdue , à moins d'un miracle .
Pour cela , donc , que la municipalité espère un jugement des plus exemplaires à son encontre .
Merci votre Honneur et vous , messieurs et mesdames les jurés , de m'avoir à nouveau écouté avec attention .
Prud se retourne vers le sieur Cloviz et le regarde avec froideur se demandant comment on peut agir de la sorte sans la moindre culpabilité et se dit que l'Art de la comédie perdra certainement un grand acteur dans son genre , et retourne à s place en attendant le verdict du juge.

Témoin de l'accusation, DEIDAMIE a écrit:: Bonjour, je suis Deidamie de Rouen. Messire Cloviz m'est apparu au premier abord comme étant un Messire honnète, je dois le dire. Il se presentait Messire charmeur en taverne et aucunement de termes déplacés.
Il ne m'est jamais apparut brigand ou malhonnête, et pourtant, les faits prouvent qu'il l'était bel et bien.
La taverne, un soir fut le témoin de son désir de vouloir se donner la mort, et je dois avouer que ce soir la j'ai bien cru assister a un suicide. J'ai essayé comme j'ai put de l'en dissuader, et il a finalement abandonné l'idée de se donner la mort. Il a ensuite regretté ses actes, mais il était bien trop tard, le mal était fait.
Il a ensuite disparut comme par enchantement, a son habitude d'ailleurs.
Par la suite il y a eut ce duel, qu'il a perdu
. Je n'ai rien a juger, mais seulement a constaté, que Messire Cloviz s'est joué de quelque âmes honnêtes.
Je n'aime pas faire ce que je fais la en ce moment devant vous, mais j'estime qu'il est de mon devoir de vous faire part de mon constat des faits. Je laisse aux têtes bien pensante de vous donner les détails, moi je ne vous dis que ce que mon coeur me dicte. Cloviz est un brigand, un voleur mais cependant je dois l'avouer un charmeur a qui les Dames ne doivent pas avoir un regard. Un message de lui, me disant je t'aime, Une soirée en taverne ou ouvertement devant tous il a dit Deidamie tu sera mienne, une autre ou il a courtisé Dame Prud...es ce cela un Messire honnête ?
Merçi de m'avoir écouté, et de m'avoir permis de dire haut et fort, que Rouen n'a nul besoin de sangsues, ni Rouen ni autre ville que ce soit.

Témoin de l'accusation, Prud80 a écrit:: Votre Honneur , mesdames et messieurs ,

Je me présente ; Prud80 , maire de Rouen .

Depuis le 10 août de l'an de grâce1457 , jour de son arrivé dans notre capitale , Rouen , le sieur Cloviz n'a fait que se moquer et bafouer nos lois , faisant fi des courriers que nos douaniers lui ont envoyé , prétextant ne pas recevoir nos missives .
Première lois enfreinte , celle de circuler sans laisser passer en territoire normand et ce malgré les rappels de nos douaniers puis celle de s'être rendu en la capitale qui lui est interdite .
Ensuite Il s'est livré à la speculation sur le marché de Rouen . Ne trouvant plus de pain sur le marché , j'ai d'abord cru que cela était du à cette période creuse qu'est l'été . Mais un premier villageois a trouvé suspecte une mise en vente d'une grande quantité de pain a prix plus élevé que nous conseillons dans notre ville . j'en ai donc avcheter plusieurs lots pour me rendre compte , et là toujours le nom apparait ...je lui envoi un courrier , qu'il dit ne pas avoir reçu bien sur ... c'est à se demander si tous nos pigeons sont à rééduquer ... Je lui ai demander de me racheter les dits pains quand je l'ai aperçu en taverne mais n'a rien fait .Bien au contraire ! il a continuer à acheter en masse pour revendre plus cher , toujours en masse . Cette situation ne peut durée et mes boulangers s'injurgent devant de tels faits .
Je vous dépose ici , votre honneur , les copies des courriers et actes d'achats qu'il a fait ainsi que les courriers que j'ai reçu de la part de mes boulangers .

preuves:
- évènements du 11/08/1457
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/speculations-cloviz,cdf87887bc178f41748ccd4bdfad6ddc.jpg.html

- fiche du spéculateur au 11/08/1457
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/speculations-cloviz-fiche-perso,9167a3079a0342b8afb3fbaed12e0c7a.jpg.html

- fiche de déplacement au 11/08/1457
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/speculations-cloviz-deplacements,3459c13e1347b91d13afd5728a84b245.jpg.html

Lettre de la boulangère signifiant le spéculation récidiviste au 20/08/1457
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/courrier-de-la-boulangere,8047bb90c442092b525a0276a9f070da.jpg.html

- mise en vente sur le marché au 20/18/1457
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/etale-du-marche,32ee60d8450a096d4f857a6c9255230f.jpg.html

- fiche du spéculateur au 20/08/1457
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/speculations-cloviz-fiche-perso2,af65728cf9b5757305816c62ec51be44.jpg.html

- évènement du 19/08/1457 de dame corvinac

- évènement du 20/08/1457 de dame corvinac

- évènement du 22/08/1457 de dame Corvinac
.

- évènement du sieur Cpt.picard du 24/08/1457
https://2img.net/r/ihimizer/img9/8130/painb.png

- évènement du 24/08/1457 du sieur Odin
https://2img.net/r/ihimizer/i/procescloviz.jpg/

- courriers reçus de la part des boulangers et villageois ainsi que de l'évolution financière du spéculateur :
[flash=420,386]http://www.hiboox.fr/flash/diaporama/skinDiaporamaPortable.swf?lang=fr&fichierXml=http://flux0.hiboox.com/XMLdiapoforpublic.php?album=b47b388c46f8f348a6273aee30a8b29b[/flash]

Vous comprendrez votre honneur que cette situatiionn'est plus tenable et bien sur je pense que nous n'avons pas été ses seules victimes , à en juger la lourdes bourse qu'il possède .
Mes boulangers et moi même reclamons justice , reclamation des dommages causés et la peine la plus sévère qu'il puisse exister pour nous avoir escroquer et bafoué de la sorte ... nous , autant que notre duché .

Je vous remercie Votre honneur , mesdames et messieurs de m'avoir écouté aussi attentivement.

Verdict a écrit:: Le prévenu a été relaxé.
L'accusé étant décédé avant que le verdict soit prononcé, ce procès est donc caduque.

» Loran974 - escroquerie - 29.01.1457- relaxe