Procès ayant opposé Amina1995 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Amina1995 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusée, levez vous !
Madame, vous avez fait fi des missives de la Prévôté ? Mais ne vous faites pas d'illusions, la Justice passera.
Je vous condamne à 25 écus d'amende et à rembourser 4 écus à Chefde et 3 écus à Nosk sous le contrôle du JAP.
Justice à été rendue !
Greffier veuillez prendre note
Redwanator, Juge de Normandie
le 6 Juin 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
*Sircharrette se leva pour présenter les faits reprocher à Amina1995*
Monsieur le Juge,
Aujourd'hui je ne vous présente pas un cas d'esclavagisme mais deux.
En effet, Amina1995 a embauché le 16 mai le pauvre chefde à 12 écus au lieu de 16 écus.
Deux jours plus tard, Amina1995 remet cela en embauchant Nosk à 13 écus au lieu des 16 prévus par la grille salariale de Dieppe.
Devant l'obstination de l'accusé à réitérer les faits et à ignorer les multiples missives de la Prévôté, Monsieur le Juge, une peine exemplaire devra être prononcée contre cette multi-récidive.
Accusé, qu'avez vous à déclarer pour votre défense?
Vous pouvez vous faire assister par un avocat d'un ordre reconnu par le Roi.
*Sircharrette s'assit*
Première plaidoirie de la défense
je m'en excuser mais il ya des jours on ma envoyé un message il ma dit que j'avais commit un acte d'esclavagisme je me suis excusée et après il m'ont dit que ci j'achette un pain a 9.50 ecus il mont dit acheté le et les accusation contre vous serons annuler
Réquisitoire de l'accusation
Dame Amina1995, bien évidemment que vous allez rembourser les 4 écus dûs à chefde et les 3 écus dûs à Nosk.
Vous étiez totalement consciente de ce que vous faisiez car la prévôté vous a envoyé d'innombrables missives restées sans réponse. Vous pensiez peut-être passer outre la loi?
Je vous rappelle à l'ordre en vous affirmant qu'il n'en est rien.
La loi s'applique à tous y compris à Amina1995.
Monsieur le Juge, les individus qui pensent se défiler devant les normes doivent être sanctionné durement, notamment qu'il s'agit ici d'un cas de récidive.
Je requiers le remboursement des sommes dues aux salariés lésés et une amende de 40 écus.
En espérant que cela vous serve de leçon car les recommandations de Borodin n'ont pas été suivies en temps voulu.
Le 24 mai 1457
Sircharrette
Procureur
Dernière plaidoirie de la défense
je m'excuses je suis dacor pour payé une amande mais Demonblanc ma bien hu
La défense a appelé Amina1995 à la barre
Voici son témoignage :
je suis prête a payé pour mes actes je pourrais payé une amande
La défense a appelé Amina1995 à la barre
Voici son témoignage :
mais pourquoi Demonblanc a dit ci tu achètes ce pain les charge contre toi serons abandoné
L'accusation a appelé Borodin à la barre
Voici son témoignage :
je confirme l'acte d'exclavagisme malgre mes relances, peut etre pouvez vous etre magnanime a condition qu'elle s'acquitte de ses amendes, et ne recommence pas
a vous de voir
Accueil 