Procès ayant opposé Stanto au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Stanto était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Stanto n'a pas daigné se présenter devant la justice pour se justifier. Il devra donc payer une amende de 11 écus pour frais de justice.
Justice a été rendue !
le 29 juillet,
Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accueil 
