Archimaide - TOP - Coupable

Procès ayant opposé Archimaide au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Archimaide était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé ayant quitté le territoire du Duché de Normandie avant que je prononce le présent verdict, je le condamne à s'acquitter d'une amende de 30 écus pour violation de l'ordonnance Keur.
Justice a été rendue !
Greffier veuillez prendre note.

Redwanator, Juge de Normandie,
le 23 Juin 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Monsieur le Juge,

Nous avons à traiter encore une fois d'une affaire de sans papiers.
Mais cette fois-ci outre la circulation sur le sol normand sans papier depuis le 3 juin, Archimaide se moque ouvertement des messages envoyés par la Prévôté.

Accusé :

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Parcours :

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Monsieur le Juge, vous devez faire cessez ce fléau. Une mesure coercitive légère serait un déni de justice, il faut maintenant montrer que la Normandie édicte des lois et qu'elle les fait respecter.

Le 10 juin 1457
Sircharrette, Procureur.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Sieur le Juge,

Archimaide montre encore une fois que la Justice ne le concerne pas. Il viole l'ordonnance Keur, il ne répond pas aux multiples convocations de ce tribunal.

Je requiers une amende de 30 écus et une obligation de quitter le territoire.

Le 20 juin 1457
Sircharrette, Procureur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.