Corki - TOP - Coupable

Procès ayant opposé Corki au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Corki était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé ayant quitté le territoire du Duché de Normandie avant que je rende ce verdict, je ne peux l'expulser, toutefois, qu'il ne croit pas qu'ayant attendu d'en arriver à une procédure judiciaire pour finalement partir s'en rendre de compte me rendra plus clément, au contraire.
En conséquence, l'accusé n'ayant sur lui qu'une somme de 12 écus, insuffisante à l'acquittement de l'amende fixée à 30 écus, je le condamne, en vertu de l'article 8, section B-2 du code pénal à effectuer 1 jour de prison
Justice a été rendue !
Greffier veuillez prendre note.

Redwanator, Juge de Normandie,
le 23 Juin 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation
*Sircharrette se leva*

Sieur le Juge,

Je vais vous soumettre un cas de trouble à l'ordre public particulier.

Il s'agit d'une application de l'ordonnance du duc Keur édictée le premier mars de cette année.
Elle interdit aux étrangers du Domaine Royal d'occuper le sol normand.

Le sieur Corki refuse de se soumettre à cette loi depuis le 3 juin.
Voici l'identité du sieur
Accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Corki
Parcours :
http://www.vinkolat.be/rr/guet/traceperso.php?p=Corki

Sieur Corki a reçu une multitude de rappel à la loi mais il refuse encore et toujours de quitter notre Duché.
Devant cette obstination, il doit rendre des comptes devant la cour ad hoc.

Accusé qu'avez-vous à déclarer pour votre défense?
Vous pouvez demander conseil à un avocat d'un ordre royal.

Le 10 juin 1457
Sircharrette, Procureur.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Sieur le Juge,

Mon réquisitoire sera dur car le sieur Corki se moque de la Justice normande.
Il ne répond pas aux convocations, il occupe notre territoire sans se conformer à notre loi.

Je requiers donc logiquement une amende de 20 écus à l'encontre du sieur Corki qui pense être au-dessus des lois.

Le 1Monsieur le Juge,

L'accusé plaide coupable, il reconnait donc pleinement son crime.

Le 20 juin 1457
Sircharrette, Procureur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.