Procès ayant opposé Salagor au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Salagor était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le personnage n'existe plus...Mais cela ne retire en rien le fait qu'il ait bafoué nos lois et ne se soit pas présenté devant la justice...
Donc on y va pour 15 écus d'amende, comme ses petits camarades qui ont ignoré la justice (hrp : de toute façon, n'existant plus, cela ne fait rien du tout)
Justice a été rendue !
le 27 juillet,
Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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