Procès ayant opposé Koveras au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Koveras était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Koveras est un citoyen Dieppois, donc Normand; son mutisme est dû à la retraite spirituelle ("Dernière connexion le 10 Mai 2006 à 18h17").
Etant donnée la date de sa retraite, antérieure à la date d'écriture de l'acte d'accusation, je me permets d'émettre des doutes sur la validité de ce dernier. En effet, le 10 mai, Koveras était Dieppois, donc il n'y avait pas de raison qu'il soit inculpé pour non respect de la loi martiale...
Je prononce donc la relaxe.
Justice a été rendue !
le 27 juillet,
Ruhtra de Tintagel
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.