Procès ayant opposé Boa29 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Boa29 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusez levez vous !
Ayant écouté attentivement les différentes intervention durant ce procès, j'ai tiré les conclusions suivantes,
tout d'abord il va être nécessaire que le Conseil revoit son ordonnance ducale, en effet, les Bretons, suite au traité du Mont Saint-Michel, son désormais des voisins comme les autres et à ce titre aucune discrimination particulière ne peut-être accepté
à ce propos, madame le Procureur, je vous prie à l'avenir de ne plus tenir ce type de propos dans mon tribunal,
toutefois, la complexité des relations Normando-Bretonne, n'excuse en rien l'insouciance pour ne pas dire plus que vous avez témoigné à l'égard de nos lois -qui même si elles vous semblent injustes doivent être respectées- et à l'égard du dépositaire de l'autorité publique en la personne de Tolomei
aussi, je vous condamne à 12 écus d'amende puisque vous ne disposez pas de plus, pour le reste vous avez déjà quitté le territoire normand.
Justice a été rendue !
Greffier veuillez prendre note
Redwanator, Juge de Normandie
le 25 Avril 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.
Acte d'accusation
Vostre Honneur,
Ce 19 avril 1457, le douanier d'Avranches, messire Tolomei, a remarqué deux suspects se promenant armés sur nostre territoire. Il leur a signifié l'interdiction de voyager en nos terres sans laisser-passer, qui plus est en corps d'arme, cependant messires Himm et Boa29 ont refusé d'obtempérer. Voici pour rappel la déclaration de nsotre ancien duc Keur interdisant toute entrée en Normandie sans laisser-passer :
https://i.servimg.com/u/f88/12/98/46/19/image_11.png.De même, le Corpus prévoit que « Les Corps d�Armes et les Lances sont interdits sur les terres Normandes. Afin de se déplacer en groupes armés ou lances, il faut au préalable demander l�accord au Connétable, ou au Duc ou au Lieutenant Général, en lui indiquant la raison de ce déplacement en groupe armé et non en groupe simple, les personnes qui feront parties de celui-ci, la durée du voyage et le lieu de destination.
Tout groupe armé ou lance devra se présenter à son arrivée dans chaque ville au douanier et au lieutenant de la maréchaussée afin de lui montrer l�autorisation obtenue préalablement.
Si le douanier ou le lieutenant à son arrivée en ville s�aperçoit qu�un corps d�armes ou une lance est présente dans la ville sans autorisation, celle-ci devra être dissoute tout de suite après le rappel de la loi par la maréchaussée, si là encore la dissolution ne se fait pas, le douanier ou le lieutenant prendra les sanctions nécessaires.
Tout groupe armé présent en Normandie ne respectant pas ces règles sera passible d'accusation de trahison ou trouble à l'ordre public, selon la gravité du cas, sauf accord du Duché afin de traverser le domaine dans les plus brefs délais. »
La présence de ces deux individus en nos terres est donc considérée comme un Trouble à l'Ordre Public, sinon comme une menace.
Accusé, levez-vous ! Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ? Vous pouvez faire appel à un avocat reconnu par le Roy.
Le 20 avril 1457
Lyrakroft de Vitreseul
Procureur
Première plaidoirie de la défense
Vostre Honneur,
Il est certe vrai, que nous avons reçu une demande, nous demandant de déposé les armes ainsi que de ne pas restez plus de trois jours.
Mais il serait faux de dire que j'ai refuser cette demande.
Nous avons simplement exprimez notre crainte de ce voir piller par des brigands et que vu que nous étions simplement de passage sur vos terres en paix, nous souhaitions gardez nos armes.
Il s'avére que nous n'avons eu aucune demande d'escorte pour nous accompagnés hors de la ville en toute sécurité et n'ayans pas eu de réponse a nos requéte je pensé que nous étions autorisé a passer notre chemin.
Maintenant, si il est impératif de déposer nos armes, il est bien entendu que je les déposerais et espére que nous seront protéger.
Je vous présentes mes plus humbles excuse et vous demande indulgence.
Réquisitoire de l'accusation
Il est peut être un peu tard pour avoir des remords, vous ne trouvez pas ?
Vostre Honneur,
Comme je l'ai dis dans mon réquisitoire contre messire Himm, l'ordonnance du Duc Keur avait justement pour but de décourager les brigands de venir en Normandie, et son efficacité n'est plus à prouver puisqu'il n'y a eu que quelques cas de brigandages depuis son annonce. Dès lors, l'accusé et son compagnon aurait dû s'informer un peu plus et suivre les recommandations de messire Tolomei, au lieu de tergiverser et de continuer leur traversée de la Normandie. A partir du moment où ils ont fais le choix de continuer armés, ils sont entrés en infraction avec nos textes. A entendre l'accusé, il aurait presque fallu l'aider à enlever ses armes... Nous sommes en Normandie diantre ! Des bretons, qui ne sont par nature pas toujours les bienvenus ici, ne peuvent se permettre de telles légèretés !
Dès lors, pourquoi être indulgent ? Il faut au contraire faire de ces deux messires un exemple, afin que les étrangers comprennent bien qu'on ne peut plus pénétrer en nos terres sans accomplir un certain nombre de formalités !
Je réclame la même peine que contre messire Himm : trois jours de prison, et une amende de vingt écus.
Le 21 avril 1457,
Lyrakroft de Vitreseul,
Procureur
Dernière plaidoirie de la défense
Vostre Honneur,
Je trouve honteux de voir que Messire Tolomei, qui est fonctionnaire de votre ville, soit incapable d'interprété mes dires sans les déformés a sa guise. Je n'est jamais fait mention d'une quelconque demande d'assistance pour oter mes armes. Cela ne sont que imagination de sa part.
Je vais répéter pour Messire Tolomei. Nous avons demander a pouvoir gardez nos armes, j'ai bien dit POUVOIR, de peur d'être piller par les brigands. Et jamais, Messire Tolomei a répondu a ma demande, donc il est facile aujourd'hui de dire que mes remords arrive trop tard alors que celui-ci na même pas été capable de nous répondre.
Eté t'il trop occupé a nous assigné en justice sans même que l'on puisse dire ou faire quoi que ce soit.
Maintenant je ne remet pas le professionnalisme de Messire Tolomei en doute, mais je pense qu'il y'a eu malentendu.
Maintenant de solliciter de la prison pour de simple voyageur pacifiste qui n'on peut être pas été malin de penser qu'il pouvait gardez leur armes en attendant une réponse a leur requéte est tous de fois exagéré.
J'ai enfrain votre loi qui été pour moi inconnu, je veut bien l'admettre.
Je suis d'accord pour faire des travaux d'intérer généraux pour rembourser mon amende, mais j'espére ne pas passer mes vacances en prison.
C'est pas l'accueille que j'espérer de la Normandie.
L'accusation a appelé Tolomei à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge, madame le procureur, bonjour ...
Le sieur Boa29, en maintenant sa présence dans le corps d'armes interdit par nos lois, a clairement manifesté son choix de lier son sort à celui de son chef de groupe, Himm, d'ores et déjà cité dans ce prétoire pour les mêmes faits.
Comme l'a justement relaté le procureur, Boa29 et son compagnon ont fort légèrement traité mes avertissements légaux, prétextant de leur pacifisme, mais restants armés et en groupe de surcroît ! Dès lors je n'ai eu d'autre choix, de par mes fonctions, que de transmettre leur dossier à la justice.
Je dois aussi faire remarquer ici que nous sommes toujours sous le régime exceptionnel de l'ordonnance du duc Keur du 01/03/1457 qui n'ouvre pas droit aux étrangers, hors DR et AN, de demander un LP au prévôt, contrairement au texte du corpus normand cité in extenso par l'accusation. Tout étranger est donc indésirable en Normandie en ce moment, surtout s'il refuse de quitter ses armes et de se soumettre aux obligations légales indiquées par le douanier.
J'ai dit !
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