Procès ayant opposé Candiac1er au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Candiac1er était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé ayant déjà quitté le territoire normand, et après avoir écouté le témoignage d'un douanier dont la compétence ne peut être remise en cause, j'ai décidé de condamner le sieur Candiac1er à une amende de 10 écus, afin de couvrir les frais de justice engagés par son inconscience.
Justice à été rendue !
Greffier veuillez prendre note !
Redwanator,
le 29 Mars 1457,
à Rouen, Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
L’accusé Candiac1er présent devant cette Cour a non seulement violé l’ordonnance du Duc Keur du 1er mars
https://i.servimg.com/u/f88/12/98/46/19/image_11.pngMais s’est vu refuser un Laissez-passer par notre Prévôte , la Vicomtessse Dunhyll.
Ce faisant et malgré les courriers répétés du douanier Tolomei d’Avranches, il est toujours en Normandie et a été aperçu à Fecamp
https://2img.net/r/ihimizer/img365/6729/courriercandiac1.pnghttps://2img.net/r/ihimizer/img365/3629/courriercandiac2.pngSans compter la violation de notre loi sur le Port d'armes.
Le port d'armes en Normandie est soumis à réglementation.
Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.
Il est donc passible de Trouble à l’Ordre Public.
Accusé, levez-vous
Garance
Procureur
Le 4 mars 1457
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
L'accusé est bien là Tolomei mais il reste muet!
Preuve s'il en est de sa culpabilité.
En conséquence, je demande un jour de prison pour le Sieur Candiacier pour n'avoir pas respecté le refus de laissez-passer et n'avoir pas répondu aux demandes incessantes de Tolomei de quitter les armes. Ensuite, qu'il quitte la Normandie immédiatement!
Garance
Le 13 mars 1457
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Tolomei à la barre
Voici son témoignage :
Dame Garance, Sieur Sardanapale, bonjour.
Il y a bien longtemps que je n'avais pas vu pareille tête de mule, si vous me permettez.
L'accusé a été averti dans les formes requises du désir de la Normandie de le voir quitter ses terres au plus vite, d'autant qu'il voyageait en lance et armé !
Les courriers que j'ai produits à la présente audience montrent que l'accusé n'avait que peu à faire avec nos lois tant son motif était trivial et domestique auregard de ce qu'il encourrait. Mais il a préféré passer outre ... J'ai donc soumis son dossier au prévôt qui vous l'a transmis.
Cependant, je ne pense pas que l'accusé, bien que les apparences soient contre lui, soit spécialement animé d'intentions belliqueuses. Il est un peu bouché et têtu, voilà tout.
Je laisse le juge déterminer ce qu'il en est vraiment si, toutefois, l'accusé daigne paraître ici.
J'ai dit !
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