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 Offa - escroquerie - relaxe (mort)

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Redwanator

Redwanator


Nombre de messages : 127
Date d'inscription : 14/02/2009

Offa - escroquerie - relaxe (mort) Empty
MessageSujet: Offa - escroquerie - relaxe (mort)   Offa - escroquerie - relaxe (mort) EmptySam 21 Mar - 11:33

Procès ayant opposé Offa au Duché de Normandie (Domaine Royal)


Offa était accusé de escroquerie.

Citation:
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je crains que le dénommé Offa n'ait rejoint le Très Haut. Dès lors, il nous est impossible de condamner un homme qui vient de connaître le jugement de Dieu.

Fait à Rouen le vingt-deuxième jour de février de l�an 1457 par
Sardanapale de Hauteville, Juge de Normandie.


Citation:
Acte d'accusation
Vostre Honneur,

Le prévenu nommé Offa, habitant Dieppe est accusé d'avoir mis en vente sur le marché de son village 1 couteau à 20 écus au lieu des 16.50 prévu par le décret municipal

Les faits se sont passés le 29 décembre dernier pour un préjudice de 3 écus et 50 deniers.

Voici les preuves relevées par la maréchaussée locale :
http://img186.imageshack.us/my.php?image=affairedu29decvo2.png

Rouen, le 19 janvier 1457

Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie


Citation:
Première plaidoirie de la défense
Je suis réellement désolé de cette situation, mes absences n'étais certes pas justifiable mais étaient cependant involontaire, je suis pret à payer pour dédomager cette situation.


Citation:
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
On ne peut pas dire que cet homme a cherché véritablement à escroquer qui ce soit. Mettre un couteau en vente plus cher que le prix maximum. Quel villageois aurait été tenté de l'acheter?
Néanmoins, c'est une escroquerie dans le sens où il a enfreint un décret municipal sur le prix des denrées.
Vu les témoignages de l'accusé, qui semble de bonne volonté et celui de Dame Alizarine, je demande que le Sieur Offa rachète le couteau au prix où il l'a vendu. A Dame Alizarine de confirmer le rachat.

Garance
Le 27 /01/1457


Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation:
L'accusation a appelé Alizarine à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Je regrette sincèrement de me trouver ici et de n'avoir pu trouver un arrangement a l'amiable avec ce monsieur.Une fois je n'étais pas au rendez vous, une autre fois cela a été son tour.Puis après j'étais a nouveau la mais lui non.L'affaire durer et je dirais perdurer sans trouver une solution je m'en remet donc a votre jugement .Avec mes remerciements.

Alizarine lieutenant de Dieppe.
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