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 Darkangelest : trouble à l'ordre public (relaxé)

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Julik
Admin
Julik


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Date d'inscription : 23/06/2006

Darkangelest : trouble à l'ordre public (relaxé) Empty
MessageSujet: Darkangelest : trouble à l'ordre public (relaxé)   Darkangelest : trouble à l'ordre public (relaxé) EmptyVen 4 Aoû - 19:22

Procès ayant opposé Darkangelest au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Darkangelest était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'affaire semble s'être résolue à l'amiable. Darkangelest est donc relaxé.



Acte d'accusation

L'accusé est ici pour répondre du délit d'esclavagisme, il a été en effet remarquer en train d'embaucher à ville prix.
Voici les preuve du dit délit :

https://2img.net/r/ihimizer/img102/1440/darkangelestez4embauche125sp.jpg

Les faits sont exposé, je laisse la parole à la défense.

Lynx, procureur de Normandie
le 8 juillet
Première plaidoirie de la défense

On m'e l'a déjàs fais remarqué rt on s'est arrangé avec la police. Je devais lui vendre une miche de pain à 10 écus et qu'il m'e l'a revende à 14 écus. Ma miche de pain et en vente mais pour l'instant il ne l'achète pas.
Réquisitoire de l'accusation

Bon vut que l'accusé semble avoir fait part de bonne volonté, mais que sa victime ne semble pas disponible je demande a qu'il paye une amende au duché mais que celle ci soit minoré.

Lynx,procureur de Normandie
le 12 juillet
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Khorne à la barre

La défense a appelé Imrig à la barre

Voici son témoignage :
Voici son témoignage:
Je ne comprend pas le silence de la "victime" mais bon, l'arrangement à l'amiable qu'a proposé le prévenu n'a pas donné de suite. Je pense que la cour doit faire preuve d'indulgence envers le prévenu...
A condition qu'il ne recommence pas dans 2 semaines sinon je vous le renvoi dans la foulée... Smile

L'accusation a appelé Renlie à la barre

Voici son témoignage :
Le prévenu a en effet obtempéré à nos demandes. Mais vu que la victime ne semble pas vouloir bénéficier d'un arrangement à l'amiable, l'amende reviendra au duché...
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