Drnuts était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'homme étant décédé avant la fin de son procès, il devient donc impossible de demander l'amende. Le procès est donc annulé puisque visiblement Aristote a fait justice avant nous.
Angelique de Lostebarne
Juge de Normandie
Le 14 janvier 1457
Acte d'accusation
Votre honneur,
Nous voici dans ce tribunal pour une nouvelle affaire de vente massive. Le Normand appelé drnuts à mis en vente sur le marché de bayeux au moins 70 sacs de blé. La loi sur la vente massive stipule de ne pas y mettre plus de 2 jours de production. Avec 70 sacs, nous sommes bien au-delà de cette limite qui serait dans le cas d’un champ de blé de 20 sacs.
Selon notre texte de loi sur la vente massive
"Article 2.1: De la Vente Massive
Sera considérée comme vente massive toute vente journalière représentant plus de 2 jours de production .
Toute personne effectuant de la vente massive se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public "
Asticot de St Aubin Routot
Procureur de Normandie
Rouen, le 21 décembre 1456
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Hé bien, voici une jolie tentative de déstabilisation du marché alors même que nous sommes en surproduction et que nostre duché œuvre autant que possible pour enrayer l'inondation.
je demande pour l'homme que l'on dit déjà moribond une amende de 100 écus avant que sa dépouille ne soit mise en terre et si cela n'est point possible, peut être que la famille voudra bien faire don au duché d'une partie de sa grande fortune.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Asticot à la barre
Voici son témoignage :
Le procureur, un rien à penser au cadeau qu'il allait faire à son Aimée fit demi tour... il avait oublié une chose des plus importantes sur ce dossier... la preuve
Madame le Juge, excusez , mais j'ai failli oublier de verser au dossier la preuve relevée par la municipalité, le sieur Zeji
http://img178.imageshack.us/my.php?image=screenpr6.pngL'accusation a appelé Zeji à la barre
Voici son témoignage :
Afin de permettre aux fièrs paysans bessins de vendre leur récoltes rapidement, je faisais comme à l'accoutumée mon tour du marché en temps que Maire de notre belle ville de Bayeux ce samedi vingt décembre lorsque je remarquais cent-vingt sacs de blé à seulement douze écus. La mairie s'en portant acquéreur, quelle ne fut pas ma surprise en consultant les registres des achats de voir qu'au moins septante de ces sacs provenaient du même notable, le sieur Drnuts. De là à supposer que les cent-vingt sacs étaient à lui, il n'y a qu'un pas que cet individu pourrait nous aider à franchir.
En tout état de cause, la vente des septante sacs suffit à constituer le délit de tentative de déstabilisation du marché, alors qu'il aurait pu simplement étaler sa vente sur plusieurs jours. Mal lui en a pris, il en sera pour ses frais!
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