Procès ayant opposé Samo au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Samo était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu s'est présenté devant la défense et les services de police n'ont pas noté de troubles commis par le prévenu. Je le relaxe donc.
Justice a été rendue !
le 25 juillet,
Ruhtra de Tintagel
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Première plaidoirie de la défense
Bonjour Messieurs,
Mes motifs d'être en Normandie sont bien simple. Je ne fais qu'accompagner mon Maitre Sir thenestohs. Je n'ai aucun autre motif.
Mes salution.
Réquisitoire de l'accusation
Votre maitre était il autorisé aà venir sur nos terre, en avait il fait simplement la demande ?
Des questions intéréssantes vous ne trouvez pas ?
Quoi qu'il en soit je doit reconnaitre que le servant à plus de courage que le maitre qui lui n'a pas daigné se montrer.
Quoiqu'il en soit je demande que son sort soit identique a celui de son maitre.
Lynx, procureur de Normandie
le 3 juillet
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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