Procès ayant opposé Benjamin_lecompte au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Benjamin_lecompte était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le bougre n'a pas un écu sur lui. Moi qui pensait que tous les bretons étaient riches ...
Il nous fera donc une petite journée de prison avant de retourner chez les siens sous l'habituel délai de 5 jours.
Cronos d'Yvetot
le 19ème jour de septembre.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Acte d'accusation
Votre honneur,
Cet individu a été reperé dans le duché par Galahad*,le 7 septembre,sans laisser passer!
Preuves:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=benjamin_lecompteLe guet.
Benny_ben,
le 8 septembre de l'an de grasce 1456
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne repond pas,alors je demanderais 10 écus d'amende et sortie du duché de Normandie au plus vite!
Benny_ben,
Le 13 septembre de l'an de grasce 1456
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.