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 Bouboule : trouble à l'ordre public (relaxé)

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Julik
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Julik


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Date d'inscription : 23/06/2006

Bouboule : trouble à l'ordre public (relaxé) Empty
MessageSujet: Bouboule : trouble à l'ordre public (relaxé)   Bouboule : trouble à l'ordre public (relaxé) EmptyVen 4 Aoû - 16:53

Procès ayant opposé Bouboule au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Bouboule était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En vertu des accords conclus entre le duché de Normandie et les autorités religieuses, le prévenu est relaxé.

le 17 juillet,
Ruhtra de Tintagel



Acte d'accusation

L'accusé est ici présent pour répondre au chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, en effet il a été vut lançant des Appels à la révolte contre le chateau de Normandie.

Les faits sont exposé je laisse la parole à la défense.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'acusé ne voulant pas se défendre devant cette cours et n'étant pas de notre duché , je demande à qu'il soit banni de notre Duché et que par ce fait qu'a chaque retour sur les terres Normande, il soit condamné automatiquement à une peine de 10 jours de prisons et 200écus.

Lynx, procureur de Normandie
le 27 juin
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Celestin à la barre

Voici son témoignage :
Salutations Aristotéliciennes.

Etant Archeveque nommé régulierement par la Sainte Eglise Aristotélicienne , il ne saurait être question de restreindre la liberté de mouvement de monseigneur Aymon, Hors vouloir nuire a l'ensemble des normands ce que la Pairie comprendra aisement serait absurde en ce temps d'apaisement.

Je vous demande donc Juge, au vu des décisions et paroles du trés honorable Grand Maitre de France de faire valoir la parole de l'Eglise et faire cesser cette parodie de procés.

La Normandie est terre royale et il ne saurait être consideré sérieusement de la priver du representant de la religion du Roy.

Dans un souci d'apaisement et pour tourner la page des regrettables agitations que le duché a connu, que relaxe pure et simple soit prononcée.
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