Pennlossion : trouble à l'ordre public (relaxé)

Procès ayant opposé Pennlossion au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Pennlossion était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En vertu des accords conclus entre le duché de Normandie et les autorités religieuses, le prévenu est relaxé.

le 17 juillet,
Ruhtra de Tintagel



Acte d'accusation

La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.

Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=143456&postdays=0&postorder=asc&start=11

Comme expliqué à cet endroit, mes frères et moi-même sommes en ces terres pour assurer la protection de Son Eminence Pater San Giovanni.
Réquisitoire de l'accusation

Dans ce cas la pas de probleme, par contre je vous demande d'informer vos supérieur de donner les noms des membres de l'escorte une prochaine fois, pour que ce genre de probleme ne se pose plus.

lynx,procureur de Normandie
Le 23 juin
Dernière plaidoirie de la défense

Il n'est pas dans mes habitudes de venir quérir ennuis. La Normandie est la terre qui m'a vu naître, et à jamais elle aura mes respects. Excusez ma pauvre personne du temps qu'elle vous a fait perdre!

Le 25 juin
La défense a appelé Anarchyhope à la barre

Voici son témoignage :
Permettez moi de parler ici en responsable de l'escouade.
Le nombre de personnes pour une escorte est à la libre charge du protégé.
( HRP : Ca fait du bien aux templiers de bouger de temps en temps et de ne pas s'empâter dans leurs villes)

Je souhaiterai aussi rajouter ceci :

"J'ai cru lire dans les lois normandes :

"Liberté de cultes

Article 1- Toute personne présente en Normandie a le droit d'exercer le culte qu'elle souhaite.

Article 2- Personne ne peut empêcher un individu d'excercer sa religion.

Article 3- Si quelqu'un empêche une religion, il s'exposera a des poursuites judiciaires."

Or, si aujourd'hui mes frères et moi même sommes en procès, c'est en grande partie par le fait que nous sommes dévoués corps et âmes à la Sainte Curie Aristotélicienne.
N'y voyez pas une attaque quelconque mais simplement un amer regret."