La baronnie d'Etreham
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
La baronnie d'Etreham

Domaine et bibliothèque de dame Julik
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Display Star Wars Unlimited Ombres de la Galaxie : ...
Voir le deal

 

 Amra - escroquerie - Relaxe

Aller en bas 
AuteurMessage
Asti
Admin
Asti


Nombre de messages : 1511
Date d'inscription : 28/10/2006

Amra - escroquerie - Relaxe Empty
MessageSujet: Amra - escroquerie - Relaxe   Amra - escroquerie - Relaxe EmptyMar 10 Fév - 9:24

Procès ayant opposé Amra au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Amra était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Hélas, j'ai bien peur de devoir relaxer l'accusée pour une vice de procédure.

En effet, le Procureur de la contrée chargée du procès est, d'après le traité de l'Alliance du Nord, obligé de faire référence à la loi du comté plaignant qui a été enfreint.
Or ici cela n'est pas le cas.

L'accusée est vraisemblablement fautive, mais l'on ne peut la déclarer coupable pour le coup.


Cronos d'Yvetot
le 24ème jour d'août.


Acte d'accusation
Votre honneur,

Le 28 juillet 1456 cette personne qui Amra de penthievre,a acheté 79sac de blé en artois hors ceci est autorisé juste au artisan chez eux (meuniers),de part cette achat cette personne risque de faire écrouler leur économie,et c'est en fuite que je l'accuse de c'est haut fait,croyez vous avoir pu fuir très loin,nous vous écoutons

Procureur gnaaz
Le31 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense
Ayant été avertie d’une seconde mise en procès, la petite cour se déplaça dans la salle adjacente accompagnant Dame Amra de Penthièvre afin d’entendre le nouvel acte d’accusation. Peu coutumière de se retrouver dans ce genre de lieu, surtout en place de l’accusé, la jeune femme affichait cependant calme et sérénité. L’homme d’un âge avancé qui avait parlé en son nom dans la première salle, vint s’installer à ses cotés, attendant son tour pour prendre la parole, ce qui ne tarda point.

Messire Juge, messire procureur,

Je représente Dame Amra de Penthièvre ici présente, Baronnez e Pont Aven, je ne vais point me répéter outre mesure sur ce qui fut déjà avancée dans l’autre salle, ne voulant faire perdre du temps ni à la cour, ni à Dame ma maitresse.

Il me semble opportun pour commencer de recadrer les faits, suite à la trêve qui fut signée par nos deux pays, ordre fut donné à tout les soldats de regagner Breizh non armée. Ma maitresse se trouvant non loin de chez sa cousine où ses nourrissons, nés en rase campagne, furent laissé chez une nourrice. (hrp : le fils est né en Artois, alors que la fille en Orléans) Un léger détour fut opéré afin de les ramener en Bretagne, les routes étant censées être sur.

Sur la route, elle s’arrêta peu, franchit de longue distance afin de regagner plus rapidement ses terres, trop longtemps non foulées. Elle fit halte dans la ville de Bertincourt, où au vue du marché regorgeant de denrées variées, elle voulut commercer avec le maire de la ville. Un ami lui confia alors la mésange du dit maire qui tarda à se manifester. Après avoir écumé les différents lieux où elle aurait pu le croiser, et apercevant les commerçants peinés de ne rien vendre à une foule désintéressée, elle finit par prendre sur elle d’acheter quelques sacs de blé. Ces sacs n’ont point pour sa réserve personnelle ou pour s’enrichir, non ma Dame est au-dessus de cela. Ces sacs, elle les destine à son pays.

Ces achats furent fait de manière espacée, revenant de temps à autre voir le marchand, le découvrant seul, haranguant les passants dans l’espoir de vendre sa récolte qui lui permettrait sans doute de vivre. Elle finit par lui acheter encore et encore, toujours davantage de sacs, jusqu’à atteindre les 79 qui lui cause aujourd’hui tant d’ennuis.

Le soir venu, et après avoir attendu la nuit tombée, sans aucune nouvelle du maire, elle prit alors la route. Ce n’est que le lendemain qu’elle découvrit un pigeon porteur d’un message sommes toutes clair et concis, mais dont la demande était alors irréalisable. (message reçu à 3h22)

Votre honneur, pensez-vous sérieusement que si ces sacs de blé étaient à ce point primordiaux pour l’économie de Bertincourt que la mairesse aurait été assez stupide pour les laisser ainsi sans surveillance et en abondance sur les étals ? Personne, ne peut croire qu’il faille produire autant de farine et de pain, alors que lorsque ma Dame a quitté la ville les étals croulaient sous le poids des miches de pain.

Quoi qu’il en soit vous et moi savons pertinemment que rien que par ses origines ma maitresse est d’ores et déjà coupable. J’aurais pu argumenter sur le fait que l’acte d’accusation recèle de manques, que ce soit au niveau des textes de lois ou encore des précisions quand aux dates et heures de faits, ou bien encore par manque de témoignages prouvant ces achats. Ma maitresse aurait pu nier les faits et argumenter sur le peu de preuves dont disposent la partie civile, mais à quoi bon…

Vous avez sans doute déjà réfléchi à la sentence, alors bourreau faites votre office.

En attendant, permettez aux bretons que nous sommes de regagner nos terres sans d’autres inquiétudes.

Le vieil homme retourna s’asseoir au coté de la Baronne, lui murmura quelques mots, puis fit signe à l’ensemble de la cour qui les accompagnaient qu’il était temps de reprendre la route, l’hospitalité normande n’avait que trop durée. Il laissa au greffe, une volière de pigeons afin de pouvoir leur faire parvenir les minutes des procès.

Réquisitoire de l'accusation
Déjà pour commencer c'est dame Amra que nous avons convoqué est un des ses portes parole,de plus lors d'un procès nul ne doit changer de région durant se procès,les preuves sont flagrante le soir de votre achat massif vous avez directement fuit de l'artois,si vous aurez pas était malhonnête vous y serai retourner rendre leur bien mais non au lieu de sa vous êtes parti,c'est que vous êtes baronne que sa vous donne le droit de passer au dessus les loi,Pour cette grave achat est causant un trouble en artois je propose 600écus d'amande et 2jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Gnaazdemozgoard à la barre
Voici son témoignage :
Voici le témoignage de Gabyc5 maire de bertincourt :

Bonjour. Je me présente, Gabyc Ciara Fraser, Ambassadrice d’Artois au Kingdom of Scotland, Sergente du Guet et Bourgmestre de la ville de Bertincourt.

Dans la nuit du 28 au 29 Juillet dernier, j’ai aperçue Dame Amra D’Ambricourt faire des achats en grande quantités de certaines denrées. Elle a acheté à la mairie 79 sacs de blé au prix de 13. 01 écus chacun, soit pour un achat total de 1027.79 écus. Ces sacs étaient destinés aux meuniers Bertincourtois afin d’avoir de la farine à bon prix. Après vérification, je me suis rendu compte que cette Dame n’était pas meunière et ne venait pas non plus du comté d’Artois. Mais il était déjà trop tard, Amra avait quitté les lieux du délit et avait déjà fait route vers la Normandie. Une missive lui a été transmise dans les quelques heures suivant l’achat, mais je n’ai rien encore reçu en réponse. J’ai aussitôt vérifié l’état du marché Bertincourtois. Plusieurs denrées qui avaient été mis en vente à faible prix par la mairie avaient disparu aussi. Malheureusement, je ne peux apporter la certitude que pour ces 79 sacs de blé. J’espère que ce pillage sera puni comme il se doit. Voilà ce que j’en sais. Merci.

Gabyc Ciara Fraser,
Maire de Bertincourt.
Revenir en haut Aller en bas
 
Amra - escroquerie - Relaxe
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Malikadu92 - escroquerie - relaxe
» Keke43590-Escroquerie-Relaxe

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La baronnie d'Etreham :: La bibliothèque :: Rayon justice & législation :: Le tribunal normand :: Affaires courantes :: Affaires courantes 1456-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser