Motarde.49 : trouble à l'ordre public (relaxé)

Procès ayant opposé Motarde.49 au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Motarde.49 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En vertu des accords conclus entre le duché de Normandie et les autorités religieuses, le prévenu est relaxé.

le 17 juillet,
Ruhtra de Tintagel



Acte d'accusation

La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.

Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=143456&postdays=0&postorder=asc&start=11

Comme expliqué à cet endroit, mes frères et moi-même sommes là pour la protection de Son Eminence Pater San Giovanni.

Réquisitoire de l'accusation

J'ai déja dit que cette excuse ne serait plus accepté par moi en tant que procureur, Le nombre de personne dans l'escorte est certe à charge de l'éscorté si il informe du nombre de personne l'accompagnant quand la loi martial est décrété, cela n'a pas été fait donc je considère que le nombre maximum de personne autorisé à éscorté votre inquisiteur, que nous avons bien fait attention de ne pas mettre en procès comme nous savions qu'il venait, est du nombre idéal d'escorteur soit 4.
Je rajouterai qu'une escorte qui se trouve dans une autre ville que l'escorté n'as pas a ce faire appeler escorte.

lynx,procureur de Normandie
le 24 juin
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Anarchyhope à la barre

Voici son témoignage :
Permettez moi de parler ici en responsable de l'escouade.
Le nombre de personnes pour une escorte est à la libre charge du protégé.
( HRP : Ca fait du bien aux templiers de bouger de temps en temps et de ne pas s'empâter dans leurs villes)

Je souhaiterai aussi rajouter ceci :

"J'ai cru lire dans les lois normandes :

"Liberté de cultes

Article 1- Toute personne présente en Normandie a le droit d'exercer le culte qu'elle souhaite.

Article 2- Personne ne peut empêcher un individu d'excercer sa religion.

Article 3- Si quelqu'un empêche une religion, il s'exposera a des poursuites judiciaires."

Or, si aujourd'hui mes frères et moi même sommes en procès, c'est en grande partie par le fait que nous sommes dévoués corps et âmes à la Sainte Curie Aristotélicienne.
N'y voyez pas une attaque quelconque mais simplement un amer regret."