Procès ayant opposé Anarchyhope au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Anarchyhope était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En vertu des accords conclus entre le duché de Normandie et les autorités religieuses, le prévenu est relaxé.
le 17 juillet,
Ruhtra de Tintagel
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=143456&postdays=0&postorder=asc&start=11Comme expliqué à cet endroit, mes frères et moi même sommes là pour la protection de Son Eminence Pater San Giovanni.
Réquisitoire de l'accusation
Dans ce cas la pas de probleme, par contre je vous demande d'informer vos supérieur de donner les noms des membres de l'escorte une prochaine fois, pour que ce genre de probleme ne se pose plus.
lynx,procureur de Normandie
Le 23 juin
Dernière plaidoirie de la défense
Merci Monsieur le Procureur, cependant, je me bat maintenant pour mes frères que vous maintenez en accusation.
J'ai cru lire dans les lois normandes :
"Liberté de cultes
Article 1- Toute personne présente en Normandie a le droit d'exercer le culte qu'elle souhaite.
Article 2- Personne ne peut empêcher un individu d'excercer sa religion.
Article 3- Si quelqu'un empêche une religion, il s'exposera a des poursuites judiciaires."
Or, si aujourd'hui mes frères et moi même sommes en procès, c'est en grande partie par le fait que nous sommes dévoués corps et âmes à la Sainte Curie Aristotélicienne.
N'y voyez pas une attaque quelconque mais simplement un amer regret.
La défense a appelé Aegidius à la barre
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