Procès ayant opposé Arval au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Arval était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La tempérance n'a assurément pas été apprise à l'accusé. Le respect de la cour non plus. Messire Arval, vous ne recevrez pas d'amende, comme l'a demandé l'accusation, pour votre présence non signalée en Normandie. En revanche, vous paierez un écu pour qu'à l'avenir vous gardiez un peu votre calme et que vous vous défendiez avec moins de véhémence. La peine est légère, vous en conviendrez.
Justice a été rendue !
le 17 juillet,
par Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Première plaidoirie de la défense
*A la barre des accusés, Arval attend patiemment qu'on lui donne la parole. Lorsque sont tour vient, il dit en saluant le juge et le procureur*
Monsieur le juge Ruhtra, monsieur le procureur Lynx.
Veuillez pardonner mon manque de célérité mais j'ai du partir en retraite pendant quelques jours pour des raisons personnelles.
Le but de mon arrivée en Normandie est tout à fait anodine, j'accompagne ma tendre et douce compagne Haeven au mariage de nos amis Elyena et Enak.
Vous pouvez consulter les registres de vos tribunaux pour voir que je ne ment pas.
Nous avons chevauché par mont et par vaux les terres de France pour nous rendre ici... Quel accueil singulier. Nous somme la pour fêter un grand événement et on nous traîne en justice... Quel dommage. Dame Haeven et moi même ne resterons donc pas plus longtemps sur ces terres hostiles.
*Salut l'assemblée et patiente*
Réquisitoire de l'accusation
Comme nous avons déja relaché plusieur des personnes qui devait se rendre à ce mariage, je ne vois pas de raison qui nous pousserait à ne pas vous relacher, par contre ne créer pas trop de trouble durant les festivités qui vont avec.
Mais penser à faire attention une prochaine fois ou vous seriez invité à un mariage qui se déroule sur une terre ou la loi martial a été déclaré.
Lynx, procureur de Normandie
le 8 juillet
Dernière plaidoirie de la défense
*Après que le Procureur se soit prononcé. On laisse à l’accuser l'opportunité de formuler un dernier mot.
Arval se lève pose ses deux mains à la barre et dit avec véhémence:*
Vous dites, je cite : "par contre ne créer pas trop de troubles durant ces festivités."
Pensez vous que je soit un homme qui ne sache pas se tenir? Insinueriez vous que je soit un élément susceptible de déclencher le trouble de part mon statut d’étranger?
Sans vouloir être désobligeant, le trouble provient de l’accusation d’invités d'un mariage qui se veux prônant la joie et la bonne humeur !
Un simple courrier nous avertissant de la situation aurait été bien plus sage... Et bien moins coûteux en temps.
Certes il y a une fête, mais mon code moral et ma condition de noble m’interdit tout abus, tout excès, et tout jugement hâtif...
Je vous prierais de relâcher avec moi ma tendre compagne avec qui je suis venu. Il s'agit de dame Haeven.
Ayant voyagé ensemble et étant accusé pour le même motif, nous souhaiterions quitter au plus vite ces terres emplies d’iode qui ne semble pas nous réussir.
La défense a appelé Enak à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Procureur Lynx,
Je me nomme Enak de Normandie et je vous jure sur mon honneur de Normand que Messire Arval n'a voulu en rien transgressé les lois Normande mais n'a voulu que me faire l'immense Honneur et privilège de vouloir assister à mon mariage.
Mon invitation à été faite longtemp avant que la loi martial soit proclamée.
Monsieur le Procureur je vous en conjure ne me faite pas avoir honte auprès de Messire Arval du peu d'hospitaliter de la Normandie envers les étrangers car son seul crime est d'etre ami avec un normand et d'avoir accepté d'assister à ce qui devait etre une grande fête.
Monsieur le Procureur je vous demande de bien vouloir relaxè Messire Arval pour que mon honneur de gentilhomme ne soit pas terni à cause de la justice d'une région que j'aime et que je vante lors de mes voyages.
Monsieur le procureur je suis confiant en votre jugement et je vous prie de bien recevoir mes salutations les plus respectueuses en espèrant de tout coeur que vous tiendrez compte de l'hospitalité que j'avais donné à Messire Arval. Votre Dévoué Enak de Normandie.
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