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 Leloupsolitaire : trouble à l'ordre public (relaxé)

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Julik
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Julik


Nombre de messages : 1470
Date d'inscription : 23/06/2006

Leloupsolitaire : trouble à l'ordre public (relaxé) Empty
MessageSujet: Leloupsolitaire : trouble à l'ordre public (relaxé)   Leloupsolitaire : trouble à l'ordre public (relaxé) EmptyVen 4 Aoû - 16:25

Procès ayant opposé Leloupsolitaire au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Leloupsolitaire était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu est relaxé, n'ayant pas troublé l'ordre public.
Justice a été rendue !

le 17 juillet,
par Ruhtra de Tintagel



Acte d'accusation

La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.

Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Première plaidoirie de la défense

Chers amis Normand,

Je me présente devant vous avec respect et innocence. Je ne suis qu'un simple voyageur, qui se rend en Flandre (peut être pour s'y installer?). J'essaye de me rapprocher de ma Belgique natale, et je traverse votre territoire pour cela.
Comme j'ai peur des brigands (je n'ai que 30 en force!) je me suis joint à un groupe qui semblait prendre la même direction.
Je ne saurai être présent demain (problème IRL) mais si vous avez d'autres questions, je reste à la disposition de la justice dès lundi...
Réquisitoire de l'accusation

Il est pris note de cette information.
Vous pouvez continuer votre voyage tant que vous ne commetez point de trouble en ses terres.
Je vous demanderez juste de nous prévenir quand vous arriverez au frontière du duché.

Lynx,procureur de Normandie
le 24 juin
Dernière plaidoirie de la défense

Messire Lynx,

Je vous préviens, comme vous me le demandiez, que je quitte votre beau territoire Normand, et que je continue ma route vers les Flandres, et arriverai demain à Bertaincourt en Artois.
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