Procès ayant opposé XSeb74 au Duché de Normandie (Domaine Royal)
XSeb74 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu ne semble pas avoir troublé l'ordre donc je prononce la relaxe.
Justice a été rendue !
le 17 juillet,
par Ruhtra de Tintagel
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Première plaidoirie de la défense
Bien le Bonjour messieurs les jurés.
j'aurais aimé savoir ce qui est interdit dans le fait de traverser la normandie.
Que je sache, je n'ai fait que voyager par vos chemins et ce sans agresser ni déranger personne. Avec un peu de chance même je me ferait agresser par un brigand qui ne devrait pas s'en remettre.
veuillez messieurs de la cour accepter mes excuses si cela vous dérange. Cepedant s'il vous faut une raison, je voyage pour rejoindre ma ville natale d'Azincourt. je pense faire une pause à Honfleur demain pour me faire un peu d'argent et repartir ensuite revoir mes amis.
Réquisitoire de l'accusation
Il est interdit de traversé la Normandie sans en prévenir les autorités du fait de la loi martial en cours.
Cela est évidement pour proteger les Normand dans des situatuation de crise et passager.
Il n'y a donc point de probleme tant que vous ne provoquer pas de trouble et vous pouvez continuez votre voyage.
Je vous demanderait par contre de nous prévenir avant de quitter la Normandie.
lynx,procureur de Normandie
le 24 juin
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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