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 Devilfox : trouble à l'ordre public (relaxé)

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Julik
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Julik


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Date d'inscription : 23/06/2006

Devilfox : trouble à l'ordre public (relaxé) Empty
MessageSujet: Devilfox : trouble à l'ordre public (relaxé)   Devilfox : trouble à l'ordre public (relaxé) EmptyVen 4 Aoû - 16:16

Procès ayant opposé Devilfox au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Devilfox était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu n'a semble-t-il pas troublé l'ordre.
Je prononce donc la relaxe.

le 17 juillet,
Ruhtra de Tintagel



Acte d'accusation

La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.

Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Première plaidoirie de la défense

Devilfox rentra dans le tribunal de rouen.Face a lui le juge et le procureur.Il resta face a eux puis mit la main sur la bible et disa:
Par aristote et le tout puissant je jure de dire la vérité.

J'était en normandie pour des raisons personel mais je conte repartir une fois le proces terminer pourl e duché d'Alencon donc le proces n'a plus lieu d'étre.

HRP:je serait a Argentan demain je suis sur le chemin du retour.

Réquisitoire de l'accusation

Cela est noté et si vous deviez revenir pour des raison personnel alors que la loi martial est toujours maintenu nous vous demandons de nous prévenir à l'avance.

lynx, procureur de Normandie
le 24 juin
Dernière plaidoirie de la défense

Tres bien.Je quitte la
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