Procès ayant opposé BloodyShadow au Duché de Normandie (Domaine Royal)
BloodyShadow était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce n'est pas la pratique de votre culte qui est remise en cause. C'est belle et bien la présence non signalée aux autorités et donc non autorisée qui est reprochée.
Vous serez donc condamné à payer 5 écus pour vous rappeler la prochaine fois de prévenir les autorités et lire nos lois, pas que celles qui vous arrangent.
Justice a été rendue !
le 30 juin,
Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.
Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=143456&postdays=0&postorder=asc&start=11Comme expliqué à cet endroit, mes frères et moi-même sommes en ces terres pour assurer la protection de Son Eminence Pater San Giovanni.
Réquisitoire de l'accusation
Pas de chance pour vous, mais une escorte comprenant maximum quatre personnes plus la personne à protéger et que je viens de permettre à déja 4 membres de son escorte de repartir libre. Vous devrez donné une autre excuse.
Lynx, procureur de Normandie
23/06/06
Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge.
j'ai fait temoigner mon supèrieur afin qu'il vous prouve que je ne ments nullement quand a la raison de ma presence. je suis venu en normandie pour proteger Son Eminence Pater San Giovanni.
Afin que vous n'ayez aucune mauvaise surprise je vous averti d'hors et deja qu'a la fin de cette queste je resterai quelque temps dans les terres normandes pour assister au mariage de mes ami Enak et elyana. je crois vous avoir tous dis et j'espère monsieur le juge que vos inquietudes sont dissipés.
La défense a appelé Anarchyhope à la barre
Voici son témoignage :
Permettez moi de parler ici en responsable de l'escouade.
Le nombre de personnes pour une escorte est à la libre charge du protégé.
( HRP : Ca fait du bien aux templiers de bouger de temps en temps et de ne pas s'empâter dans leurs villes)
Je souhaiterai aussi rajouter ceci :
"J'ai cru lire dans les lois normandes :
"Liberté de cultes
Article 1- Toute personne présente en Normandie a le droit d'exercer le culte qu'elle souhaite.
Article 2- Personne ne peut empêcher un individu d'excercer sa religion.
Article 3- Si quelqu'un empêche une religion, il s'exposera a des poursuites judiciaires."
Or, si aujourd'hui mes frères et moi même sommes en procès, c'est en grande partie par le fait que nous sommes dévoués corps et âmes à la Sainte Curie Aristotélicienne.
N'y voyez pas une attaque quelconque mais simplement un amer regret."
La défense a appelé Enak à la barre
Voici son témoignage :
Je me nomme Enak de Normandie et faisant partie de la curie Aristotélicienne je compte demander à son Eminence Pater San Giovanni de bénir mon union avec Dame Elyena. BloodySahadow est mon témoin et m'accompagne pour cela me servant d'escorde en même temp ainsi qu'à Elyena ma fiancée.
Dès lors pour que je puisse unir ma vie avec celle que j'aime le plus rapidement je voudrais que vous arretiez toute poursuite envers ses deux personnes .pour que je puisse continuer mon chemin.
Peut être monsieur le procureur me fairiez vous l'honneur d'assister à mes noces. Je vous remercie de votre sagesse
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