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 Dod : trouble à l'ordre public (coupable)

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Asti
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Asti


Nombre de messages : 1511
Date d'inscription : 28/10/2006

Dod : trouble à l'ordre public (coupable) Empty
MessageSujet: Dod : trouble à l'ordre public (coupable)   Dod : trouble à l'ordre public (coupable) EmptyMar 3 Fév - 12:57

Procès ayant opposé Dod au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Dod était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pour avoir été contacté par Centaure lors d'un procès qui était lancé à son encontre, et pour avoir vu les preuves présentant le racket dont il avait été la victime, je suis plus qu'indigné de vous entendre mentir de manière aussi éhontée !
Par conséquent, vous n'aurez plus le droit de mettre les pieds en Normandie, sauf si vous payez une amende de 200 écus au duché de Normandie.
En plus de cela, vous passerez trois jours en prison et paierez une amende de 100 écus pour avoir brigandé et avoir menti au tribunal.

Justice a été rendue !

Le 2 juillet,

Ruhtra,
duc de Harcourt,
Juge de Normandie
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Aujourd'hui, nous avons un breton à juger. Un brigand en plus ! Enfin cette affaire est floue, et puisqu'il semblerait que l'accusé ait brigandé Centaure, le mieux serait de laisser la parole aux deux parties.

J'appelle Centaure à la barre, la parole est à la défense.

Sam de Beaulieu, Procureur de Normandie
Le 1er Juin de l'An de Grâce 1455
Première plaidoirie de la défense

bien le bonjour votre honneur,
effectivement,il semble que l'affaire soit floue pour vous.Je n'ai point brigandé Centaure.Je l'ai juste rencontré sur la route,on ne se connaissait pas.Nous avons discutés,nous ne nous sommes pas battus,loin de la,nous avons fait ami ami,et on va sans doute se revoir se faire quelques bouffes entre nous.voila quoi,c'est tout ce qui s'est passé.Vous savez votre honneur, tous les bretons ne sont pas brigands.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Puisque la victime ne daigne même pas se présenter à un procès qui la concerne principalement, je demande à ce que l'accusé soit relaxé ! Tant pis pour messire Centaure.

Sam de Beaulieu, Procureur de Normandie
Le 8 Juin de l'An de Grâce 1455

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Centaure à la barre
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