Asti
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Date d'inscription : 28/10/2006
 | | Sujet: Coldtracker - TOP - Relaxé Mar 3 Fév - 12:55 | |
| Coldtracker - TOP - 07 juillet 1455 - Relaxé - Citation :
- Juge : Ruthra
Procureur : Caturix, Célia
Accusé : Coldtracker
Témoins de l'accusation :
-
-
Témoins de la défense :
-
- Acte d'accusation : - Citation :
- Bonjour messire,
comme convenu avec madame la duchesse de Normandie, vous êtes la caution de votre voyage avec messire Elfyn duc de Retz.
Caturix du Val de Saire
le 22 avril 1455. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Requisitoire de l'accusation : - Citation :
- Votre Honneur,
Le Duc de Retz et son accompagnateur, le Sier Coldtracker, étant retournés en Bretagne sans causer le moindre désagrément en Normandie, nous pouvons donc clore le dossier.
Célia,
Procureur Normand,
le 23 juin 1455. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Témoin de l'accusation "nom": - Citation :
- .
Témoin de l'accusation "nom": - Citation :
- .
Témoin de la défense "nom": - Citation :
- .
Témoin de la défense "nom": - Citation :
- .
Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Le procès est clos, comme convenu.
Aucun incident n'ayant eu lieu, la relaxe est donc naturellement prononcée.
Le 7 juillet,
Ruhtra,
duc de Harcourt,
Juge de Normandie. | |
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