Asti Admin
Nombre de messages : 1511 Date d'inscription : 28/10/2006
| Sujet: Bazi - TOP - Coupable Mar 3 Fév - 12:51 | |
| Bazi - TOP - 26 Juillet 1455 - Coupable - Citation :
- Juge : Ruthra
Procureur : Célia Accusé : Bazi Témoins de l'accusation : - Sixtine16 - Témoins de la défense : - - Acte d'accusation : - Citation :
- Monsieur le Juge,
je vous porte en ce jour du 29 juin 1455 une affaire de trouble à l'ordre public. En effet, le Sieur Bazi, connu par notre tribunal pour une affaire simillaire, s'est attaqué au Sieur Sixtine afin de lui voler tout ses biens, soit 10 écus, 10 sacs de farine et 3 sacs de blé.
Je demande donc sa condamnation en vertue des articles 1 et 3 du Titre 3, partie B, livre III
Merci. Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- pourquoi me juger pour une si vieille affaire?.
Requisitoire de l'accusation : - Citation :
- Monsieur le Juge,
étant donné le comportement innaceptable de cet individu, je réclame une peine dissuasive, soit 3 jours de prison et 200 écus d'amende, soit l'équivalent de ce qui a été dérobé.
Merci Monsieur le Juge. Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Témoin de l'accusation "Sixtine16": - Citation :
- Bonjour votre honneur,
En effet, Mr Bazi, ici présent, m'a dérobé tout mes biens;sur le chemin entre Dieppe et Honfleur, et il m'a volé 10 écus, 10 sacs de farine et 3 sacs de blé. Je reste a votre disposition si besoin est, mais je vous ai dis tout ce qui c'est passé... Si il y a possibilité, je demande reparation des biens volé Merci Monsieur le Juge. Témoin de l'accusation "nom": - Citation :
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Témoin de la défense "nom": - Citation :
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Témoin de la défense "nom": - Citation :
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Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bazi ne s'étant pas présenté devant ce tribunal, la peine réclamée par l'accusation est prononcée : 200 écus d'amende et 3 jours de prison.
Justice a été rendue !
le 26 juillet,
par Ruhtra, duc de Harcourt,
Juge de Normandie Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.. | |
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