Benoit_le_petit : trouble à l'ordre public (coupable)

Procès ayant opposé Benoit_le_petit au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Benoit_le_petit était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le fait que vous soyez en Normandie est peut-être une conséquence de votre fidélité et de votre appartenance au culte Aristotélicien, cependant, cela ne vous dispense en rien de vous signaler auprès des autorités.
La loi martiale ne va en rien à l'encontre de la liberté de culte en Normandie. Ce qui vous est reproché n'est pas d'escorter un Aristotélicien (ce qui n'est pas tout à fait vrai, puisque vous n'étiez pas avec l'escorté) et de pratiquer votre culte, mais d'être un étranger qui ne signale pas sa présence.
C'est la raison pour laquelle je vous condamne à payer 5 écus.
Justice a été rendue !

le 26 juin,
par Ruhtra de Tintagel
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

La loi martial ayant été réinstaurer en terre Normande, l'accusé est ici présent car son comportement semblait suspect aux autorités Normande.
S'il n'explique pas sa présence en Normandie ou quitte les terres normandes rapidement, de lourde sanction seront mise en place contre lui.

Lynx, procureur de Normandie
22/06/06
Première plaidoirie de la défense

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=143456&postdays=0&postorder=asc&start=11

Comme expliqué à cet endroit, mes frères et moi-même sommes en ces terres pour assurer la protection de Son Eminence Pater San Giovanni.
Réquisitoire de l'accusation

Premierement j'ai déja dit que cette excuse ne serait plus accepté par moi en tant que procureur, Le nombre de personne dans l'escorte est certe à charge de l'éscorté si il informe du nombre de personne l'accompagnant quand la loi martial est décrété, cela n'a pas été fait donc je considère que le nombre maximum de personne autorisé à éscorté votre inquisiteur, que nous avons bien fait attention de ne pas mettre en procès comme nous savions qu'il venait, est du nombre idéal d'escorteur soit 4.
Je rajouterai qu'une escorte qui se trouve dans une autre ville que l'escorté n'as pas a ce faire appeler escorte.

Deuxièmement, votre appartenance religieuse n'a rien à voir avec ce procès, c'est juste que votre ptrésence sur terre Normande semblait dangereuse pour celle ci, donc du fait de la loi martial, nous vous avons mis en procès.

lynx,procureur de Normandie
le 24 juin
Dernière plaidoirie de la défense

Procureur Lynx,
Comme plaidoirie complémentaire, j'ajoutte que j'ai obéis aux ordres de mes supérieurs.
La défense a appelé Anarchyhope à la barre

Voici son témoignage :
Voici son témoignage :
Permettez moi de parler ici en responsable de l'escouade.
Le nombre de personnes pour une escorte est à la libre charge du protégé.
( HRP : Ca fait du bien aux templiers de bouger de temps en temps et de ne pas s'empâter dans leurs villes)

Je souhaiterai aussi rajouter ceci :

"J'ai cru lire dans les lois normandes :

"Liberté de cultes

Article 1- Toute personne présente en Normandie a le droit d'exercer le culte qu'elle souhaite.

Article 2- Personne ne peut empêcher un individu d'excercer sa religion.

Article 3- Si quelqu'un empêche une religion, il s'exposera a des poursuites judiciaires."

Or, si aujourd'hui mes frères et moi même sommes en procès, c'est en grande partie par le fait que nous sommes dévoués corps et âmes à la Sainte Curie Aristotélicienne.
N'y voyez pas une attaque quelconque mais simplement un amer regret."