Abygaelilou - Escroquerie - Coupable

Admin Nombre de messages : 1511 Date d'inscription : 28/10/2006

Abygaelilou - Escroquerie - 26 Octobre 1455 - Coupable

Citation :: Juge : Nith
Procureur : Tekilabanda
Accusé : Abygaelilou
Témoins de l'accusation :
- Asphodelle
-
Témoins de la défense :
-
-

Acte d'accusation :

Citation :: Petite affaire classique:
Non respect de la grille des prix de bayeux le 13/10/1455.

Abygaelilou est accusé d'avoir vendu 1 miche de pain pour 9,95 écus. (prix maximum autorisé à Bayeux : 7,60 écus).

S'il se retrovue la, c'est qu'une procedure à l'amiable n'a pu etre engagée

Veuillez repondre de vos actes

Tekilabanda
Procureur
20/10/1455.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur,

Le prix affiché de mon offre résultait d'une méconnaissance de la loi! Dès l'avertissement par Sieur Asphodelle, nous avons retiré et modifié notre offre au niveau du pain, en y mettant un prix à 7.6 ecus.

Nous veillerons à ce que ce genre d'erreur ne se reproduise plus à l'avenir,

Cordialement,

Abygaelilou

Requisitoire de l'accusation :

Citation :: Merci bien

J'aurais cependant une question : avez vous racheté la miche de pain que Asphodelle vous a acheté à prix trop elevé.

Si oui, je demande la relax
Si non, je demande le rachat

Tekilabanda
Procureur
23/10/1455

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Monsieur,

Suite au courrier d'Asphodelle, j'ai changé mon offre comme je vous l'ai dit mais je n'ai malheureusement pas trouvé la miche du Sieur Asphodelle. Je n'ai donc pu lui racheter. Si ce dernier veut bien la mettre en vente, je lui rachète, à moins qu'il l'est déjà mangé...

Cordialement,

Abygaelilou

Témoin de l'accusation "Asphodelle":

Citation :: C'est exact, Votre Honneur, Abygaelilou a vendu ce pain 9,95 écus sur le marché de Bayeux, et malgré mes deux lettres de contact pour régler ça à l'amiable ou expliquer son geste, je n'ai reçu aucune réponse.
Je n'explique toujours pas son geste.

Respectueusement,

Asphodelle
(ex-Lieutenant de Bayeux "remerciée", pour son dernier procès en fonction)

Témoin de l'accusation "nom":

Témoin de la défense "nom":

Témoin de la défense "nom":

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire, vous parlez du lieutenant de la maréchaussée de Bayeux, qui est une dame aux dernières nouvelles, si mes souvenirs sont bons...

Enfin brefs, passons ce détail...

Je vois que maintenant, vous avez donc pris connaissance de la grille des prix. J'espère qu'à l'avenir vous ferez plus attention lorsque vous mettrez vos marchandises en vente.

Bien, l'accusé est venu, ce qui est une bonne chose en soi, et il fait preuve d'une bonne volonté. Nous allons donc lui permettre de prouver cette bonne volonté.

Messire, vous êtes reconnu coupable d'escroquerie pour la vente d'une miche de pain à un prix prohibitif. Pour cela, je vous condamne à une amende de 2 écus, montant du préjudice, et à racheter la miche de pain à 9.95 écus à dame Asphodelle. Vous avez 4 jours pour vous acquitter de cette peine, et vous devrez prévenir le Juge d'application des peines, dame Arianrod.

Justice a été rendue!

Fait à Rouen,
le 26 Octobre 1455
par Nith, seigneur de Massy,
Juge de Normandie
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.